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Arrêté du 25 janvier 2010 - Annexe 8 : état chimique
Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface - Annexe 8 : état chimique
Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface - polluants spécifiques à l'état écologique
Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface - Polluant spécifiques de l'état écologique
Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface - Annexe 8 - Evaluation de l'état chimique des eaux
Convention de Stockholm : polluants organiques persistants (POP)
Liste de substances candidates à la DCE - 3e liste (2020)
Liste de substances candidates à la Directive Cadre de l'Eau (DCE) - 3eme liste (2020)