Identification

Code EC

Code SANDRE

Numéro CIPAC

Classement transport

Classification CLP

Mentions de danger

Méthodes analytiques

Introduction

Air

Eau

Sol

Autres milieux

Programmes

Généralités

Poids moléculaire

291.04 g/mol

Tableau des paramètres

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Hydrosolubilité 0.75 mg.L-1
à pH 6.6
UE (2005) p.17
Hydrosolubilité 18 mg.L-1
entre 18 et 61.4 mg/L
UE (2005) p.17
Hydrosolubilité 30 mg.L-1
à pH 2.6
UE (2005) p.17
Hydrosolubilité 31 mg.L-1
à pH 8.1
UE (2005) p.17
Pression de vapeur 3.19 Pa UE (2005) p.17
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 3.8 -
entre 3.1 et 3.8
UE (2005) p.17
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 3.85 - UE (2005) p.17
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 4.1 - UE (2005) p.17
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Matrices

Atmosphère

Milieu eau douce

Milieu eau de mer

Milieu sédiment eau douce

Milieu sédiment marin

Milieu terrestre

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage carbone organique/Eau (Koc) 3750 L.kg-1
entre 1030 et 3750 L/kg pour les sédiments
UE (2005) p.17
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Persistance

Biodégradabilité

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Biodégradabilité non facilement biodégradable -
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Dégradabilité abiotique

Atmosphère

Milieu eau douce

Milieu eau de mer

Milieu sédiment eau douce

Milieu sédiment marin

Milieu terrestre

Conclusion sur la persistance

Bioaccumulation

Organismes aquatiques

Organismes terrestres

Organismes sédimentaires

Conclusion sur la bioaccumulation

Introduction

Dangers

Description

Valeurs de danger

Synthèse

Valeurs écotoxicologiques

Introduction

Valeurs guides

Valeurs réglementaires

Introduction

Tableaux de synthèse

Généralités

Généralités
Réglementations

FTE 2005 Importer

La famille des composés organostanniques figure dans la liste des substances recensées pour une action prioritaire, dans l'annexe 2 de la stratégie de l'OSPAR.1

La convention internationale sur les systèmes antisalissures (convention AFS) adoptée le 5 octobre 2001 par l'Organisation maritime internationale (OMI) prévoit :

  • l'interdiction d'application de composés organostanniques sur tous les navires, à partir du 1er janvier 2003 ;
  • l'élimination des composés organostanniques de tous les navires, à partir du 1er janvier 2008 (à moins qu'un revêtement formant barrière empêche ces composés de s'échapper du système antisalissures non conforme sous jacent).

Cette convention entrera en vigueur 12 mois après que 25 États représentant 25 % du tonnage mondial de la marine marchande l'auront signée. Sept États étaient signataires au 31 janvier 2004 (près de 9 % du tonnage mondial).

  • Le règlement n° 782/20032 interdit, à compter du 1er juillet 2003, l'application ou la réapplication de revêtements contenant du tributylétain actif sur tous les navires autorisés à battre pavillon d'un État membre et impose, à compter du 1er juillet 2008,

[1] OSPAR Strategy with regard to Hazardous Substances, Annex 2 : List of Chemicals for Priority Action. Ref 1998-16.

[2] Règlement n° 782/2003 du Parlement européen et du Conseil du 14 avril 2003 interdisant les composés organostanniques sur les navires.

l'élimination de ces composés (sauf si un revêtement formant barrière en empêche la fuite). Pour les navires battant pavillon d'un État tiers, l'application des dispositions de ce règlement devrait être suspendue jusqu'à l'entrée en vigueur de la convention AFS. Elle ne devrait pas non plus concerner les navires de guerre ou les autres navires d'État.

  • La directive 2002/62/CE3 interdit :
    • de mettre sur le marché les composés organostanniques comme substances et composants de préparation destinés à être utilisés en tant que biocides dans des peintures à composants non liés chimiquement ;
    • de mettre sur le marché ou d'utiliser les composés organostanniques comme substances et composants de préparation faisant fonction de biocides dans des produits antisalissures, sur les navires de toute longueur, les appareillages de pisciculture et conchyliculture, les appareillages totalement ou partiellement immergés.
  • La Directive 1998/81/CE4 sur les produits biocides et le règlement 2032/20035 impliquent que tous les usages biocides des composés de TBT autres que la préservation du bois sont interdits à compter de 2006
  • Le décret n° 2003 8796, relatif aux paraffines chlorées à chaîne courte et aux composés organostanniques, interdit :
    • de mettre sur le marché les composés organostanniques comme substances et composants de préparation destinés à être utilisés en tant que biocides dans des peintures à composants non liés chimiquement ;

[3] Directive 2002/62/CE du 9 juillet 2002 portant neuvième adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

[4] Directive du Parlement européen et du Conseil n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

[5] Règlement (CE) No 2032/2003 de la Commission du 4 novembre 2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, et modifiant le règlement (CE) no 1896/2000

[6] Décret n° 2003-879 du 8 septembre 2003 relatif aux paraffines chlorées à chaîne courte et aux composés organostanniques et modifiant le décret n°92-1074 du 2 octobre 19992 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination de certaines substances et préparations dangereuses.

de mettre sur le marché ou d'utiliser les composés organostanniques comme substances et composants de préparation faisant fonction de biocides dans des produits antisalissures.

Tous les navires sont concernés par ce décret sauf les navires de guerre ou navires auxiliaires de la Marine nationale.

Notons que la Marine nationale s'est engagée dans une démarche volontariste de diminution des apports en TBT et qu'en décembre 1994, elle a décidé de ne plus appliquer de peintures au tributylétain sur ses bâtiments de port et de rade (source : site Internet du ministère de la Défense).

L'arrêté du 2 février 1998, dit 'arrêté intégré'7 fixe pour le TBTO une valeur limite de concentration dans les rejets (rejet en sortie d'atelier ou rejet final) : 0,05 mg.l-1 si le rejet dépasse en flux 0,5 g.j-1.

Classification CLP Voir la classification CLP

Volume de production

Volume de production

Consommation

Consommation

Présence dans l'environnement

Présence dans l'environnement

Réduction des émissions et substitutions

Réduction des émissions et substitutions

Production et utilisation

Production et ventes

Données économiques

FTE 2005 Importer

Aucun producteur de tributylétain n'a été identifié en France. Le premier producteur mondial de ce produit est une société allemande.

Le tributylétain serait également produit dans des sites néerlandais (RPA, 2003) et américains (ATSDR, 2003) de la société Arkema.

[7] Arrêté du 2 février 1998 relatif au prélèvement et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumise à autorisation

Aucune donnée quantitative n'a pu être obtenue.

La France a été le premier pays au monde à réglementer l'usage du TBT (restrictions imposées dès 1981) à la suite d'une pollution de grande ampleur observée dans le bassin d'Arcachon. La réglementation toujours plus contraignante a entraîné la baisse du marché français du tributylétain. Si les informations recueillies ne permettent pas d'évaluer le marché actuel, on peut supposer qu'il est considérablement réduit. En effet, les parts de TBT utilisées dans les peintures antisalissures et dans les produits de traitement du bois étaient estimées respectivement à 70 % et 20 % à la fin des années 1980 (Royal Haskoning, 2003). Or ces deux usages ont maintenant disparu en France.

La majorité, voire la totalité, des producteurs de peintures antisalissures ayant déjà supprimé le TBT de leurs compositions, les coûts liés à la substitution de ce polluant dans les années à venir devraient être relativement limités. Pour les grands producteurs très avancés dans la recherche (cinq ou six grands producteurs mondiaux, tous ou la plupart présents en France), cette substitution n'est pas source de difficultés. L'impact économique sur les plus petits producteurs se laisse moins aisément apprécier.

Les peintures sans TBT seraient 2 à 6 fois plus chères, sauf en ce qui concerne les alternatives au cuivre (Okopol, 2003). Ce surcoût est appelé à baisser au fur et à mesure que les alternatives prendront des parts de marché. Ces parts de marché restent encore assez faibles car les alternatives n'ont pas encore prouvé leur durabilité et leur efficacité sur le terrain, si ce n'est par des simulations.

Une analyse plus approfondie auprès des différents utilisateurs industriels de TBT serait nécessaire pour évaluer l'impact économique lié à la mise en place de techniques de traitement des effluents ou à l'usage de produits de substitution.

Utilisations

Usages passés ou quasi obsolètes

FTE 2005 Importer

À cause de la réglementation, ou par décision des producteurs, le tributylétain n'entre plus dans la composition :

  • Des peintures marines antisalissures.

    Pendant longtemps, le TBT a servi à protéger les carènes des salissures biologiques. Étaient entre autres utilisés le TBTF ou le TBTO. Aujourd'hui, tous les grands producteurs de peintures marines (qui se partagent la quasi totalité du marché) ont éliminé le TBT de leurs produits. Les derniers produits au TBT ont été vendus en petite quantité jusqu'à la fin de l'année 2002. Selon un grand producteur que nous avons contacté, certains petits fabricants pourraient encore faire usage de cette substance mais à la connaissance de la FIPEC, les produits au TBT ont disparu du marché. Notons que la nature des produits appliqués sur les petits navires de plaisance (qui appartiennent à des particuliers) est plus difficilement contrôlable et que des usages régionaux entraînant localement des rejets et des concentrations significatives sont encore possibles. Néanmoins, à compter du 1er janvier 2008 et conformément aux dispositions réglementaires françaises et internationales, plus aucune peinture antisalissure ne devra contenir du TBT.

  • Des produits de préservation du bois.

Le TBTO et le TBTN étaient largement utilisés jusqu'au début des années 1990 dans les produits de préservation du bois. Depuis au moins huit ans, le tributylétain a quasiment totalement disparu de ces produits, qu'il s'agisse de produits certifiés (CTBP+) ou non

certifiés. Le dernier producteur européens de biocides comportant du TBT a informé en 2003 la Commission Européenne qu'il allait se retirer du marché (RPA, 2003).

Aucune des entreprises contactées dans le domaine des détergents ou des éponges n'emploie de tributylétain comme agent désinfectant et biocide.

Autres usages

FTE 2005 Importer

Des composés du tributylétain pourrait servir (Université de Pau, 2001) (RPA, 2003) :

  • comme produit anti moisissure dans l'industrie du papier, du cuir et du textile et dans les circuits de refroidissement ;
  • comme désinfectant et biocide dans les tours de réfrigération et les centrales électriques, en milieu hospitalier, etc.
  • comme répulsif pour rongeurs ;
  • comme anti parasitaire dans la brasserie et la maçonnerie.
  • dans certains produits grands publics (oreillers anti allergéniques, aérosols pour les pieds, …)

Les contacts pris dans ces domaines n'ont en général pas permis de confirmer ou d'infirmer ces informations. Ces emplois de TBT comme biocide, même s'ils étaient avérés, ne concernent vraisemblablement qu'un nombre limité d'entreprises, et de toute façon sont condamnés à disparaître en vertu de la réglementation européenne et de son anticipation par les fabricants de biocides.

Concernant les textiles courants, leur présence dans ces produits pourrait provenir de l'emploi des organostanniques comme biocides pour les fibres textiles, mais les entreprises de ce secteur ont, au moins aux Pays Bas abandonné les organostanniques depuis. (RIVM, 2000).

Le TBT peut être également utilisé comme catalyseur (donc en très faibles quantités) dans la fabrication de produits chimiques pour le cuir (polyuréthane, polyacrylate) et se retrouver à l'état de traces dans ces produits.

Le TBT serait utilisé dans certains synthèses de produits pharmaceutiques (RPA, 2003), la fabrication de certaines mousses polyuréthanes.

Une campagne de mesure dans les eaux du bassin Adour Garonne a révélé une augmentation locale et ponctuelle (dans le temps) des concentrations de TBT (> 10 ng.l-1) à proximité de stations d'épuration. En revanche, les tanneries ne contribuent pas significativement à ces teneurs. Un établissement du secteur du bois et de la pâte à papier semble accroître légèrement les concentrations de TBT.

Sur 115 établissements industriels de la région Champagne Ardenne dont les rejets ont fait l'objet d'une surveillance en 2003 par le MEDD (chimie, agroalimentaire, papeterie, métallurgie, traitement de surface, traitement des textiles, traitement des déchets, verrerie, autres), seul un site de métallurgie (sur 29 sites) rejette du TBT.

Enfin, l'Agence Danoise de l'Environnement a mis en évidence des teneurs en TBT de l'ordre du mg/kg dans des produits de grande consommation en PVC (MILJØ KEMI, 2001). D'autres composés organostanniques (MBT, DBT) sont bien connus pour être utilisés comme additifs dans le PVC. Ces TBT proviennent donc probablement d'impuretés dans ces composés (www.tinstabilizers.org).

Rejets dans l’environnement

Rejets dans l'environnement

FTE 2005 Importer

Il n'y a pas de tels rejets en France.

Les données sont peu nombreuses. Le flux de TBT rejeté en Champagne Ardenne mesuré en 2003 par une entreprise de métallurgie est de 0,01 g.j-1our.

Le TBT est une impureté d'autres composés organostanniques, comme le MBT et le DBT à des concentrations inférieures à 1%. Ces derniers sont largement utilisés dans l'industrie, en particulier en tant que stabilisants dans les PVC. Il pourrait s'agir d'une source de rejets, faible en chiffres absolus, mais prenant de l'importance relative à l'horizon 2015 en raison de la décroissance des rejets liés à une utilisation directe.

Si l'application de peintures au TBT actif est désormais interdite pour les navires battant pavillon d'un État membre, l'obligation d'éliminer totalement ce produit des navires (ou d'en empêcher la fuite par une couche étanche) ne prendra force en Europe et à l'étranger qu'à partir du 1er janvier 2008. Jusqu'à cette date, des émissions de TBT dans les eaux côtières par des navires français ou étrangers sont encore possibles. À l'horizon 2015, elles devraient être nulles ou du moins en forte baisse. La présence résiduelle de TBT sur les petits navires de plaisance pourrait être néanmoins plus difficile à contrôler.

Suite à la directive 2002/62/CE qui interdit l'application de préparations au TBT sur les appareillages immergés, les secteurs qui les utilisent, comme l'aquaculture, ne seront plus source de TBT à l'horizon 2015.

L'agitation de sédiments marins contaminés par du TBT peut restituer une petite quantité de ce polluant dans l'eau de mer. De la même manière, les sédiments d'eau douce constituent un réservoir de composés organostanniques qu'ils sont susceptibles de relarguer sous l'effet d'une perturbation.

Diverses campagnes de mesure effectuées ces dernières années offrent un bon aperçu de la contamination des sédiments marins ou d'eau douce en France.

Mesures de TBT dans les eaux de surface des bassins Adour-Garonne (2001) et Rhin-Meuse (1997)

Dans le bassin d'Arcachon, l'interdiction des peintures au TBT pour les navires de moins de 25 mètres de long, émise en 1981, a considérablement amélioré la qualité du milieu marin.

Deux grandes campagnes de mesure à l'intérieur des terres ont révélé la présence de TBT dans les cours d'eau et leurs sédiments.

Mesures de TBT dans les eaux de surface
des bassins Adour-Garonne (2001) et Rhin-Meuse (1997)

Mesures de TBT dans les sédiments dans les bassins Adour-Garonne (2001) et Rhin-Meuse (1997)

Plusieurs études citées dans (OMS, 1999), indiquent que les teneurs en TBT dans l'environnement aquatique sont en décroissance.

Présence environnementale

Perspectives de réduction

Réduction des rejets

Techniques de traitement dans les effluents industriels

FTE 2005 Importer

Dans les eaux usées, le taux d'élimination du TBT et de ses composés sous influence de la coagulation est supérieur à 90 % (Commission européenne, 2001).

Alternatives aux usages

Produits de substitution

FTE 2005 Importer

Les premières interdictions d'usage, imposées dès 1981, ont joué un rôle moteur dans la recherche de substituts efficaces, respectueux de l'environnement et d'un prix abordable. Les recherches se poursuivent encore activement : étude des polyacrylates de cuivre ou de zinc, de revêtements anti adhésifs à basse énergie de surface (élastomères de silicone, époxyfluorés), de biocides analogues à ceux qui sont émis par des organismes marins (éponges

de mer, coraux, tunicates), de polymères bactéricides (Périchaud, 2003). Des gammes de produits de substitution sont aujourd'hui proposées par les fabricants. Leur marché est segmenté en fonction du type de bateau.

Les biocides alternatifs présentent également des risques. La solution de long terme (revêtements sans biocide) existe mais son surcoût est élevé et elle n'a pu gagné quelques part de marché que sur le segment des bateaux de loisirs pour l'instant. (Okopol, 2003)

(Okopol, 2003) propose une synthèse des alternatives disponibles, de leurs avantages et de leurs inconvénients, à partir de plusieurs études européennes, que nous reproduisons (avec quelques modifications) ci après :

Alternatives au tributylétain (Source : Okopol, 2003)

Couvertures non-adhésives, sans biocides

Légende :

IE = Irish EPA

WWF = Performance of biocide free antifouling paints – Trials on deep sea going vessels, WWF 2001.

OMI = Anti fouling systems moving towards the non toxic solution, in : Focus on IMO, April 1999

D'autres sels d'étain peuvent jouer le rôle de catalyseur.

Conclusion

FTE 2005 Importer

Le tributylétain (TBT) et ses composés appartiennent à la famille des produits organostanniques.

Cette substance a été très largement utilisée comme biocide dans les peintures « antifouling » pour la coque des navires et des matériels immergés et, dans une moindre mesure, comme produit de préservation du bois.

Aujourd'hui, elle est bannie par tous les grands fabricants de peinture, mais des petits producteurs pourraient encore les utiliser.

L'utilisation de peintures contenant des TBT est interdite dans l'union européenne et est en voie d'interdiction par l'Organisation maritime internationale.

L'emploi du TBT est donc en forte décroissance et, à terme, seuls certains emplois en tant que biocide dans des domaines particuliers pourraient subsister.

Malgré cet baisse des quantités utilisées, le TBT reste présent en général à de faibles quantités (de l'ordre du Kg/kg) dans les sédiments de fleuves et des côtes françaises.

À l'horizon 2015, la suppression des rejets exigée par la DCE semble possible, en raison du nombre très réduit d'acteurs encore concernés et de la disponibilités d'alternatives dont les prix devraient baisser. Des difficultés résiduelles pourraient uniquement subsister (du type anciens stocks de peintures, biocides importés, bateaux non entretenus, etc.). La présence de TBT en tant qu'impureté dans le MBT et le DBT pourrait enfin être une source de rejets, faible en chiffres absolus, mais prenant de l'importance relative à l'horizon 2015 en raison de la décroissance des rejets liés à une utilisation directe.

Introduction

Documents

PDF
688-73-3 -- TRIBUTYLETAIN -- FTE
Publié le 12/06/2006