Identification

Code EC

Code SANDRE

Numéro CIPAC

Classement transport

Classification CLP

Mentions de danger

Méthodes analytiques

Introduction

Air

Eau

Sol

Autres milieux

Programmes

Généralités

Poids moléculaire

564.72 g/mol

Tableau des paramètres

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Hydrosolubilité 0.0024 mg.L-1
mesurée pour le pentabromodiphenyl éther pur
ECB (2002) Vol.5 p.289
Densité 2.265 - ECB (2002) Vol.5 p.289
Pression de vapeur 4.69e-05 Pa
mesurée sur le produit commercial à 21°C
ECB (2002) Vol.5 p.289
Point de fusion -5 °C ECB (2002) Vol.5 p.289
Constante de Henry 11 Pa.m3.mol-1
estimée
ECB (2002) Vol.5 p.289
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 6.57 -
mesuré sur le produit commercial
ECB (2002) Vol.5 p.289
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 7.88 - UE (2005) p.13
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Matrices

Milieu eau douce

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage eau matière en suspension 55680 L.kg-1
calculé à partir du Koc (TGD)
ECB (2002) Vol.5 p.289
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Milieu sédiment eau douce

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage eau sédiment 27840 L.kg-1
calculé à partir du Koc (TGD)
ECB (2002) Vol.5 p.289
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Milieu terrestre

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage carbone organique/Eau (Koc) 556801 L.kg-1
calculé
ECB (2002) Vol.5 p.289
Coefficient de partage eau/sol 11136 L.kg-1
calculé à partir du Koc (TGD)
ECB (2002) Vol.5 p.289
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Persistance

Biodégradabilité

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Biodégradabilité non biodégradable -
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Dégradabilité abiotique

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Photolyse 12.6 j
calcul
ECB (2002) Vol.5 p.289
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Bioaccumulation

Organismes aquatiques

Organismes aquatiques
Nom Espèce Valeur Niveau trophique Taxon Matrice Stade de vie Effet Effet détaillé Durée d'exposition Méthode Norme / Ligne directrice Commentaire Source
Bioaccumulation BCF 14350 -
poisson - valeur estimée
ECB (2002) Vol.5 p.289
Bioaccumulation BCF 27400 -
poisson - valeur mesurée pour le produit commercial
ECB (2002) Vol.5 p.289
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Bibliographie

Introduction

Toxicocinétique

Equivalents biosurveillance

Toxicité aiguë

Toxicité à dose répétées

Effets généraux

Effets cancérigènes

Effets génotoxiques

Effets sur la reproduction

Effets sur le développement

Autres Effets

Valeurs accidentelles

Valeurs seuils de toxicité aigüe françaises

Autres seuils accidentels

Valeurs réglementaires

Valeurs guides

Valeurs de référence

Introduction

Valeurs de l'ANSES et/ou de l'INERIS

Autres valeurs des organismes reconnus

Introduction

Dangers

Description

Valeurs de danger

Synthèse

Valeurs écotoxicologiques

Introduction

Valeurs guides

Valeurs réglementaires

Introduction

FTE 2015 Importer

Les pentabromodiphényléthers (pentaBDE) ont été très largement utilisés en tant que retardateurs de flamme et incorporés dans certains produits de consommation. Le pentabromodiphényléther commercial (c pentaBDE) est constitué d'un mélange de congénères1 du diphényléther bromé dont les composants principaux sont le 2,2', 4,4' tétrabromodiphényléther (BDE 47, CAS 40088 47 9) et le 2,2', 4,4',5 pentabromodiphényléther (BDE 99, CAS 32534 81 9), qui présentent la concentration la plus élevée en terme de masse par rapport aux autres composants du mélange.

Dans de nombreux pays, les activités de production et d'utilisation de ces substances sont très réglementées : par exemple, en Europe, aux Etats Unis, Chine, en Australie ou au Canada, elles sont interdites et ont par conséquent disparues. Il reste cependant la problématique de l'importation de produits contenant du pentaBDE en provenance d'autres pays qui ne sont pas soumis aux mêmes restrictions. Ces produits sont difficilement contrôlables et demeurent des sources importantes de pentaBDE dans l'environnement.

Le pentaBDE peut être libéré dans l'environnement :

  • pendant la fabrication du produit commercial,
  • pendant la fabrication d'articles traités au pentaBDE,
  • pendant l'utilisation de ces articles,
  • lors de l'élimination de ces articles comme déchets.

Bien que la production du c pentaBDE ait été très fortement réduite dans le monde ces dernières années, plusieurs articles en contenant seront toujours utilisés dans les années à venir d'où une potentielle libération de la substance dans l'environnement. De plus, à la fin de leur cycle de vie, ces articles deviendront des déchets et pourraient induire de nouvelles émissions dans l'environnement lors de leur destruction.

Au début des années 2000, en Amérique du Nord et en Europe occidentale, la principale source était constituée par le c pentaBDE incorporé dans la mousse de polyuréthane, utilisée dans le mobilier à usage domestique et urbain. A présent, cette utilisation a pratiquement cessé.

Quant aux autres usages (les textiles, les composants électriques et électroniques, les matériaux de construction, les véhicules, les avions, les conditionnements, les huiles de forage liquides et les produits à base de caoutchouc), l'information est très limitée et ne permet pas d'en tirer des conclusions.

Le pentaBDE peut être émis dans l'air, l'eau et le sol, mais est retrouvé principalement dans les sols et les sédiments. La répartition entre ces domaines environnementaux est : sol>eau>air. Plusieurs études basées sur des carottes de sédiments indiquent que le pentaBDE

est persistant dans les sédiments marins. D'autre part, plusieurs études indiquent que le pentaBDE présent dans le sol et dans les sédiments est bio disponible. C'est en outre une substance bioaccumulable, qui se bioconcentre en remontant les réseaux trophiques induisant des taux élevés chez les grands prédateurs (UNEP, 2006) tels que l'Homme.

[1] Congénère fait référence en chimie à l'une des nombreuses variantes ou configurations d'une même structure chimique, ici le diphényléther bromé.

Le pentaBDE est largement répandu dans l'environnement. La plupart des analyses indiquent une augmentation rapide des concentrations de pentaBDE dans l'environnement et chez les êtres humains depuis le début des années 1970 jusqu'au milieu ou la fin des années 1990 atteignant des concentrations stationnaires dans certaines régions vers les années 90 mais continuant à augmenter dans d'autres.

De nombreuses alternatives au pentaBDE ont été développées depuis son interdiction dans de nombreux pays, celles ci sont le plus souvent spécifiques à une utilisation du pentaBDE. Pour certaines de ces alternatives, nous ne possédons que peu d'information à l'heure actuelle. Il est également très difficile d'évaluer l'évolution de la production et de la consommation de pentaBDE dans les pays qui n'ont pas interdit ces pratiques.

Tableaux de synthèse

Généralités

Généralités
Réglementations

FTE 2015 Importer

La directive européenne 2003/11/CE du 6 février 20032 a interdit la mise sur le marché et l'emploi des pentaBDE et octoBDE dans des solutions à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse, ainsi que la mise sur le marché d'articles si eux mêmes ou des parties d'eux mêmes agissant comme des retardateurs de flamme contiennent plus de 0,1 % en masse de pentaBDE ou d'octoBDE. Ces dispositions étaient applicables depuis le 14 août 2004 et sont toujours en vigueur en 2013.

La directive 2011/65/UE relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques stipule que les États membres veillent à ce que les équipements électriques et électroniques (EEE) mis sur le marché, y compris les câbles et les pièces détachées destinées à leur réparation, à leur réemploi, à la mise à jour de leurs fonctionnalités ou au renforcement de leur capacité, ne contiennent aucune des substances énumérées à l'annexe II, notamment les polyBDE, à une concentration supérieur à la concentration maximale tolérée en poids dans les matériaux homogènes de 0,1 %.

Cette directive remplace la directive 2002/95/CE, dite « RoHS » portant sur la restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Cette ancienne version avait, jusqu'en juin 2008, exempté le decaBDE des restrictions imposées aux autres polyBDE, et en avait fait une alternative intéressante au pentaBDE (voir paragraphe 6.1).

Ces différentes restrictions d'utilisation des pentabromodiphényléthers sont reprises à l'annexe XVII du règlement REACH3 .

2 Directive 2003/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 février 2003 portant vingt-quatrième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparation dangereuses (pentabromodiphényléther, octobromodiphényl-éther).

[3] REACH : Registration, evaluation and authorization of chemicals – Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques. Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du conseil concernant

Le pentabromobiphényléther figure dans la liste des substances prioritaires de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Les priorités concernant les mesures à prendre à l'égard de ces substances sur la base du risque pour ou via l'environnement aquatique sont établies par :

  • une évaluation du risque conforme au règlement (CEE) no 793/93 du Conseil4 , à la directive 91/414/CEE du Conseil5 et à la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil6 , ou
  • une évaluation ciblée en fonction du risque [selon la méthodologie du règlement (CEE) no 793/93] axée uniquement sur l'écotoxicité aquatique et sur la toxicité pour l'homme via l'environnement aquatique.

Si cela est nécessaire afin de respecter le calendrier fixé, les priorités concernant les mesures à prendre à l'égard de ces substances sont établies sur la base du risque pour ou via l'environnement aquatique déterminé par une procédure simplifiée d'évaluation en fonction du risque, fondée sur des principes scientifiques et tenant particulièrement compte :

  • Des données concernant le danger intrinsèque de la substance en cause et, en particulier, son écotoxicité aquatique et sa toxicité pour l'homme via les voies aquatiques d'exposition ;
  • Des données de la surveillance attestant une contamination étendue de l'environnement ;
  • D'autres facteurs éprouvés pouvant indiquer la possibilité d'une contamination étendue de l'environnement, tels que le volume de production ou le volume utilisé de la substance en cause, et les modes d'utilisation.

Le pentaBDE figure parmi les substances strictement réglementées par la Commission Européenne en ce qui concerne leur importation et exportation. Il figure à l'annexe V, partie 1, du règlement (CE) n°689/2008 parmi la liste des produits chimiques et articles interdits d'exportation.

En France, le décret n° 2004 1227 du 17 novembre 2004 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi de l'arsenic et de ses composés, du colorant bleu, du

l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances(REACH) en ce qui concerne l'annexe XVII.

[4] JO L 84 du 5.4.1993, p. 1.

[5] JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée par la directive 98/47/CE (JO L 191 du 7.7.1998, p. 50).

[6] JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.

pentabromodiphényléther et de l'octobromodiphényléther et modifiant le décret n° 92 1074 du 2 octobre 1992, stipule que :

  • Le diphényléther, dérivé pentabromé et le diphényléther, dérivé octabromé, ne peuvent pas être mis sur le marché ou utilisés en tant que substances ou composants de substances ou de préparations à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse.
  • Il est également interdit de mettre sur le marché des produits manufacturés ou éléments de produits manufacturés agissant comme retardateurs de flamme contenant ces substances à des concentrations supérieures à 0,1 % en masse.

Le tétra, penta, hexa et hepta bromodiphényléther figurent sur la liste des substances dangereuses de l'arrêté concernant la pollution des eaux souterraines7 et doivent par conséquent être pris en compte dans les Schémas Directeur d'Aménagement et de Gestion des eaux (SDAGE8).

Le pentabromodiphényléther fait également partie des substances à suivre pour la surveillance de la qualité des eaux de surface9 au titre de la circulaire du 13 juillet 2006 qui permet la transposition de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.

L'arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets (IREP) définit des seuils de rejets de différents polluants dans l'air, l'eau et le sol. Ce texte crée en outre l'obligation de renseigner le registre européen pour les installations visées dont les émissions polluantes ou la production de déchets dépassent les seuils fixés. Le pentabromodiphényléther fait partie des polluants concernés avec une limitation à 0 kg.an-1 dans l'eau et 0 kg.an-1 dans le sol. Cependant deux congénères du pentaBDE sont également listés dans cet arrêté avec un seuil de rejet dans l'eau de 2 g.j-1our :

  • Le 2,2',4,4',5 pentabromodiphényléther (BDE 99, CAS 32534 81 9) ;
  • Le 2,2′,4,4′,6 pentabromodiphényléther (BDE 100, CAS 189084 64 8).

Les chiffres des émissions de polyBDE issus du registre français des émissions polluantes (IREP) sont présentés dans le paragraphe 3.2.1 de la fiche.

7 Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants dans les eaux souterraines

[8] Institué par la loi sur l'eau de 1992, le SDAGE est un instrument de planification qui fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau dans l'intérêt général et dans le respect des principes de la directive cadre sur l'eau et de la loi sur l'eau, des objectifs environnementaux pour chaque masse d'eau (plans d'eau, tronçons de cours d'eau, estuaires, eaux côtières, eaux souterraines).

9 Circulaire du 13 juillet 2006 relative à la constitution et la mise en œuvre du programme de surveillance pour les eaux douces de surface en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.

Classification CLP Voir la classification CLP
Valeurs et normes appliquées en France

FTE 2015 Importer

Nous n'avons pas trouvé de valeurs spécifiques en milieu du travail.

Nous n'avons pas trouvé de valeurs spécifiques pour la population générale.

La Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 200/60/CE fixe des normes de qualité environnementale pour le pentabromodiphényléther qui fait partie des substances dangereuses prioritaires. Le tableau 2 présente ces normes.

Tableau 2 : Norme de qualité environnementale concernant le pentaBDE.

MA : Moyenne Annuelle
CMA : Concentration Maximale Admissible

Cette NQE remplace la NQE provisoire(NQEp) fixée par la Circulaire française du 7 Mai 2007, définissant les « normes de qualité environnementale provisoires (NQEp) » des 41 substances impliquées dans l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau ainsi que des substances pertinentes du programme national de réduction des substances dangereuses dans l'eau.

[10] Rivières, lacs et masses d'eau superficielles

[11] Eaux de transition, eaux côtières et eaux territoriales

Les Polluants Organiques Persistants (POP) sont des « produits chimiques qui demeurent intacts dans l'environnement pendant longtemps, sont largement répandus géographiquement, s'accumulent dans les organismes vivants et peuvent être néfastes pour les êtres humains et l'environnement »12 .

En 1998, la commission OSPAR13 a inscrit les PBDE sur sa « liste de produits chimiques en vue d'une action prioritaire ».

Depuis Mai 2009 et la quatrième réunion de la Conférence des Parties de la Convention de Stockholm sur les POP, le pentabromodiphényléther a été ajouté à la liste des substances14 qui doivent être éliminées aussi bien en termes de production que d'usage à quelques exceptions près telles que notamment le recyclage.

De nombreux pays ont pris des mesures pour limiter voire interdire la production et l'usage du pentabromodiphényléther (UNEP, 2007). :

  • Le gouvernement Canadien a complété le Règlement sur les polybromodiphényléthers entré en vigueur le 19 juin 2008 en interdisant la fabrication de polyBDE sur le territoire, en limitant l'importation, l'utilisation et la vente de PBDE que l'on trouve dans les mélanges commerciaux notamment les penta et octo BDE).
  • L'Australie a interdit l'usage du pentabromodiphényléther dans les nouveaux articles. L'importation de produits contenant des retardateurs de flamme bromés n'est pas réglementée.
  • Aux Etats Unis depuis 2005, la production du pentabromodiphényléther a cessé et son utilisation est interdite dans certains Etats (Californie et Hawaii).
  • En Norvège et en Suisse, la production, l'importation, l'exportation, la mise sur le marché et l'utilisation de pentabromodiphényléther et de mélange qui en contiennent 0,1 % en poids ou plus sont interdites. La Norvège a également interdit le recyclage et

[12] Rapport du Comité d'étude des polluants organiques persistants sur les travaux de sa deuxième réunion – Projet de descriptif des risques sur le pentabromodiphényléther – Programme des Nations Unies pour l'Environnement – 21 Novembre 2006.

[13] OSPAR : OSPAR Commission, protecting end conserving the North East Atlantic and its resources – Commission pour la protection et la conservation du milieu marin de l'Atlantique du Nord Est et ses ressources.

14Convention de Stockholm : http://chm.pops.int/Convention/ThePOPs/ListingofPOPs/tabid/2509/Default.aspx

la réutilisation de produits à base de pentabromodiphényléther et de matériaux qui en renferment.

  • Depuis le 1er Mars 2007, la Chine a interdit l'utilisation de pentabromodiphényléther dans les produits électriques et électroniques.

Volume de production

Volume de production

Consommation

Consommation

Présence dans l'environnement

Présence dans l'environnement

Réduction des émissions et substitutions

Réduction des émissions et substitutions

Production et utilisation

Production et ventes

Données économiques

FTE 2015 Importer

Les pentaBDE ne sont produits ni en France, ni dans l'Union européenne. Les octoBDE et décaBDE ne le sont pas non plus (Dungey, 2001).

Tous les pentaBDE qui ont été consommés par le passé en France étaient importés. Les chiffres sur l'utilisation de ces produits résultent d'estimations sur des données anciennes et sont donc incertains. La consommation de pentaBDE dans l'Union européenne était ainsi estimée entre 1 100 t.an-1 dans JRC (2001) et 125 t.an-1 dans OSPAR (2001).

La production a cessé dans l'Union européenne des 15 en 1997 (UE, 2000).

Les processus de synthèse des PBDE ne sont pas divulgués par les producteurs. Cependant il apparait que les PBDE (dont le pentaBDE fait partie) sont synthétisés à partir du diphényl éther par bromation avec du brome élémentaire en présence d'un catalyseur « Fridel Crafts » (à base de fer pulvérulent) selon EHESP (2010).

Aucune information récente n'a été trouvée sur les quantités de pentaBDE importées et consommées en Union Européenne.

Avant les années 2000, le pentaBDE était produit en Israël, au Japon (jusqu'en 1990) et aux Etats Unis (UNEP, 2007).

En se référant au site internet Chemical book16 consulté en janvier 2013, on dénombre 5 fournisseurs chinois et 5 fournisseurs américains de pentaBDE.

Aucune information récente n'a été trouvée sur les quantités de pentaBDE produites suite aux restrictions réglementaires.

Nous n'avons trouvé aucune information récente sur les prix de vente du pentaBDE.

Utilisations

SECTEURS D'UTILISATION

FTE 2015 Importer

Dans le passé, les pentaBDE ont été utilisés dans des matières plastiques (résines phénoliques, PVC, polyesters insaturés, caoutchoucs), ainsi que dans des peintures et dans l'industrie textile, mais plusieurs sources signalent que ces usages auraient été abandonnés (Union Européenne, 2000 ; Rahman, 2001).

Les pentaBDE auraient été par la suite uniquement utilisés comme l'un des constituants majoritaire d'additifs retardateurs de flamme pour polyuréthanes dans les secteurs suivants (UNEP, 2007) :

  • Appareils électriques et électroniques : ordinateurs, équipements électroniques ménagers, matériel de bureau, appareils ménagers et autres contenant des plaques de circuit imprimé en stratifié, boîtiers externes et pièces internes en plastique, notamment composants et boîtiers en polyuréthane rigide produits en petite série.
  • Transport : automobiles, trains, avions et bateaux contenant des garnitures intérieures en tissu et plastique ainsi que des composants électriques.
  • Matériaux de construction : mousses de remplissage, panneaux isolants, mousses isolantes, revêtements muraux et de sol, bâches plastiques, résines, etc.
  • Mobilier : meubles rembourrés, revêtements, matelas, composants en mousse souple. Le c pentaBDE entre également dans la fabrication d'emballages en mousse de polyuréthane.
  • Textiles: rideaux, tapis, thibaudes de tapis, tentes, bâches, vêtements de travail et de protection.
  • Emballages : emballages en mousse de polyuréthane.

[16] http://www.chemicalbook.com/

L'utilisation des pentaBDE a été abandonnée dans l'UE en conséquence de la réglementation communautaire (Cf. paragraphe 1.3).

A titre d'exemple en France, le syndicat national des plastiques alvéolaires (SNPA), qui regroupe les principaux fabricants de mousses souples en France, nous a indiqué que les pentaBDE n'étaient plus utilisés depuis 2005.

Plusieurs pays ont interdit l'utilisation des pentaBDE mais on ne peut pas se prononcer sur les pays en voie de développement qui ne sont pas soumis à la même réglementation et pour lesquels les données manquent en 2013. On peut cependant penser que l'utilisation des pentaBDE dans ces pays concorde avec les utilisations définies ci dessus (UNEP 2007).

Le pentaBDE sous sa forme commerciale, appelé c pentaBDE, est un mélange de retardateurs de flamme bromés dont les composants principaux sont :

  • Le 2,2', 4,4' tétrabromodiphényléther (BDE 47, CAS No. 40088 47 9) et
  • le 2,2',4,4',5 pentabromodiphényléther (BDE 99, CAS No. 32534 81 9)

Ils présentent la concentration la plus élevée en termes de masse par rapport aux autres composantes du mélange (UNEP, 2006).

Rejets dans l’environnement

Sources naturelles

FTE 2015 Importer

Le pentaBDE est une substance d'origine anthropique, néanmoins, une origine naturelle anecdotique en milieu marin est évoquée par Rahman (2001). En effet certaines éponges disposent d'enzymes permettant de produire des métabolites fortement bromés à partir des faibles concentrations de brome des eaux de mer. Le pentaBDE ne serait qu'un seul parmi plusieurs de ces métabolites bromés.

Le pentaBDE se retrouve principalement dans les produits manufacturés contenant des mousses en polyuréthane ou des articles en polyuréthane non expansé (UNEP, 2006).

Émissions atmosphériques

FTE 2015 Importer

Les principales sources de rejets atmosphériques ponctuels sont les usines d'incinération des déchets ménagers, de recyclage des métaux ou d'autres matériaux contenant des pentaBDE (UNEP, 2007). Elles sont à l'origine de rejets atmosphériques. Cependant les bases de données IREP et E PRTR ne recensent aucune émission de polyBDE à l'atmosphère.

[17] http://prtr.ec.europa.eu/Home.aspx

[18] http://www.irep.ecologie.gouv.fr/IREP/index.php

Émissions vers les eaux

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Comme mentionné précédemment, selon la base de donnée E PRTR 13 cas de rejets de polyBDE dans l'environnement aquatique ont été constatés en 2010 au sein de l'Union Européenne. Les polyBDE ont été détectés dans l'eau à raison de 39,7 kg.

Les rejets étaient dus à des installations

  • de combustion de type usine de production thermique (18 %),
  • de traitement des déchets ménagers (52 %)
  • unités de prétraitement ou teinture de fibres ou de textiles (30 %).

Ces rejets étaient principalement localisés au Royaume Uni19 . Néanmoins aucune précision n'est apportée quand à la nature des polyBDE rejetés, il n'est donc pas possible de conclure qu'il s'agit de pentaBDE.

Le registre français des émissions polluantes (IREP) permet d'identifier plusieurs secteurs d'activité responsables d'émissions de polyBDE en France. Ce registre différencie les émissions directes dans l'eau de celles qui sont indirectes. Un rejet direct est défini comme un rejet isolé, après station d'épuration interne au site industriel ou directement dans le milieu naturel, un rejet indirect est défini comme un rejet raccordé à une station d'épuration extérieure à l'installation industrielle émettrice.

Le tableau 5 présente les émissions directes dans l'eau selon le secteur d'activité.

Tableau 5 : Emissions directes pour les diphénylethers bromés en eau en kg.an-1 selon le secteur d'activité (site internet de l'IREP20).

Le tableau 6 présente quant à lui les émissions indirectes dans l'eau selon le secteur d'activité.

[19] The European Polluant Release and Transfer Register : http://prtr.ec.europa.eu/PollutantReleases.aspx

[20] http://www.irep.ecologie.gouv.fr/IREP/index.php Recherche par polluant (diphényléthers bromés) sur la période 2003 – 2011)

Tableau 6 : Emissions indirectes pour les diphényléthers bromés en eau en Kg/an selon le secteur d'activité (site internet de l'IREP)

Ces données portent sur l'ensemble des polyBDE et ce de façon ponctuelle mais ne permettent pas de suivre l'évolution spécifique des émissions de pentaBDE (même si certains secteurs industriels responsables d'émissions de polyBDE peuvent être identifiés par cette source).

En dehors des émissions de polyBDE présentées dans le tableau 5 ci dessus pour la France, nous n'avons pas trouvé d'informations sur les émissions liées aux rejets issus des stations d'épuration.

Les déchets de polymères (mousse) mis en décharge peuvent laisser échapper, par lessivage, des particules contenant du c pentaBDE qui peuvent contaminer le sol, les eaux superficielles ou souterraines. Cependant, il est pour le moment impossible d'évaluer l'importance de ce processus.

Etant donné les propriétés physico chimiques de cette substance (faible solubilité dans l'eau, coefficient de partition octanol/eau élevé), il a été jugé très peu probable que des quantités importantes puissent s'échapper des décharges par lessivage car elle serait plutôt susceptible de s'adsorber fortement sur les sols (RPA, 2000). Toutefois, des études préliminaires menées en Norvège ont mis en évidence des concentrations de pentaBDE jugées préoccupantes dans les eaux d'infiltration provenant de certaines décharges (Fjeld et al., 2003 et 2004).

Rejets dans l'environnement

FTE 2015 Importer

Les rejets des pentaBDE dans l'environnement ont lieu lors de la production puis au cours du cycle de vie des polymères contenant des pentaBDE.

Selon les fabricants, les émissions de pentaBDE dans l'environnement durant la production de c pentaBDE sont essentiellement dues aux déchets de filtration et matériaux non conformes aux spécifications que l'on élimine par mise en décharge. Les eaux usées contenant des solutions de récurage peuvent également dégager du pentaBDE (RPA, 2000). Les émissions atmosphériques engendrées par la production de c pentaBDE sont supposées inexistantes ou négligeables (RPA, 2000; Van der Goon et al., 2005). D'autre part, selon l'UNEP (2007), les quantités émises durant la fabrication de produits contenant du c pentaBDE sont faibles par rapport à celles liées à leur consommation.

Les apports de pentaBDE sont liés à l'importation de produits étrangers qui en sont en partie constitués (notamment des matériels électroniques provenant d'Asie, des textiles, etc.).Ces apports indirects seraient la principale voie d'entrée de pentaBDE dans l'UE via des matériaux. Il est actuellement très difficile et couteux de mesurer le pentaBDE dans des produits finis : il est donc difficile de contrôler et de limiter l'entrée sur le territoire de l'UE de produits importés contenant des pentaBDE.

Au vu des diverses interdictions règlementaires, aucune émission due à la production du pentaBDE ne devrait être constatée dans l'Union Européenne. On peut tout de même identifier plusieurs rejets de polyBDE en Europe et/ou en France selon deux bases de données :

  • La base de données E PRTR17 pour les émissions de l'Union Européenne (UE 27) : 13 cas de rejets de polyBDE dans l'environnement en 2010 ont été rapportés (cf. paragraphe 3.2.1) ;
  • Le registre Français des émissions polluantes (IREP18) qui rapporte les émissions de polyBDE des industriels français depuis 2003 (cf. paragraphe 3.2.1).

Différentes études ont mis en évidence des concentrations de pentaBDE dans des boues d'eaux usées (UNEP, 2006). Ces boues seraient épandues sur des terres agricoles contaminant ainsi les produits alimentaires qui y sont cultivés.

Ces déchets peuvent résulter de la fabrication de c pentaBDE et de produits qui en contiennent ou de la mise au rebut de tels produits. Peu d'informations ont été publiées au sujet des émissions auxquelles ils donnent lieu (UNEP, 2007).

Les températures auxquelles fonctionnent les incinérateurs de déchets municipaux détruisent la quasi totalité des agents d'ignifugation. Cependant, il a été observé, comme pour d'autres composés organiques, que des quantités à l'état de trace pouvaient franchir la chambre de combustion (Danish EPA, 1999). Des études portant sur des incinérateurs de déchets municipaux ont permis de détecter dans les fractions gazeuse et particulaire de l'air aux alentours des sites, des concentrations de pentaBDE supérieures aux concentrations ambiantes de cette substance (Agrell et al., 2004 ; Law, 2005 ; ter Shure et al., 2004).

Une organisation néerlandaise de recherche scientifique appliquée, le TNO (2005), a conclu que les principaux rejets de pentaBDE dans l'atmosphère émanent de produits et d'équipements qui contiennent cette substance sous forme d'agent ignifugeant.

Du pentaBDE ayant été trouvé dans les poussières à l'intérieur des locaux, qui sont considérées comme une des principales sources de pollution par cette substance (UNEP, 2006). Le c pentaBDE s'utilise uniquement comme adjuvant. Malgré les faibles pressions de vapeur de cette substance, une partie de celle ci peut se volatiliser pendant tout le cycle de vie du produit (RPA, 2000). Les PBDE ainsi émis ont tendance à s'adsorber sur des particules (poussières). Ces dernières se posent à l'intérieur des appareils et des bâtiments ou se disséminent à l'extérieur (Danish EPA, 1999). La dégradation physique des produits peut également contribuer à la présence de pentaBDE dans la poussière à l'intérieur des bâtiments (UNEP, 2007).

Plusieurs études menées au Canada et aux USA ont détecté dans l'air et dans la poussière à l'intérieur des bâtiments des constituants du c pentaBDE dégagés par divers produits tels que textiles, meubles et appareils électroniques (Shoeib et al., 2004; Stapleton et al., 2005; Wilford et al., 2005). Des expériences en enceinte contrôlée ont mis en évidence une émission atmosphérique de pentaBDE par les mousses de polyuréthane utilisées dans le mobilier (Wilford et al., 2005). Les travaux de Hale et al., (2002) indiquent toutefois que cette volatilisation pourrait être principalement due à la détérioration des mousses. Les données expérimentales montrent que les appareils électroniques, notamment les téléviseurs et moniteurs d'ordinateur émettent du tétra et du pentaBDE (Danish EPA, 1999). Ces observations sont corroborées par une étude qui révèle l'utilisation de c pentaBDE dans les circuits imprimés d'ordinateurs et télévisions datant d'avant 2004 et l'interdiction d'utilisation du pentaBDE (Betts, 2006; Hazrati et Harrad, 2006). Ces études ne précisent pas les différences d'émissions entre les anciens modèles de téléviseurs ou moniteurs et les écrans plats qui leur ont succédé.

A la fin des années 90, selon Risk and Policy Analysis Ltd (RPA, 2000), 3,9 % du pentaBDE présent dans les articles contenant du c pentaBDE se volatilisaient chaque année au cours des dix années de la durée de vie anticipée des produits, suivant l'hypothèse la plus pessimiste. En 2000, les rejets annuels mondiaux de pentaBDE engendrés par de nouvelles utilisations de mousses de polyuréthane dans des produits varient de 585 à 1 053 tonnes (UNEP, 2007). Lors de la rédaction de ce document nous n'avons pas pu actualiser ces chiffres.

En général, les matières émises par les équipements extérieurs (peintures, matériaux pour toitures, textiles de meubles extérieurs,… contenant du pentaBDE) se dispersent en faibles concentrations dans l'atmosphère. Les équipements extérieurs comportant des mousses plastiques traitées au c pentaBDE peuvent rejeter dans l'environnement des particules contenant cette substance. En milieu urbain ou industriel, ces particules sont principalement disséminées dans le sol (75 %), mais on les retrouve aussi dans les eaux de surface (24,9 %) et dans l'atmosphère (0,1 %).

Le c pentaBDE pouvait être incorporé au PVC comme agent ignifugeant dans les applications suivantes (RPA, 2000) : sous couche de peinture dans l'industrie automobile, matériaux pour toitures, revêtements de bobinages, revêtements de tissus, câbles et fils, profilés, et semelles de chaussure. En 2000, les rejets annuels des équipements extérieurs dans les pays de l'Union européenne étaient estimés à 15,86 tonnes dans les sols des sites industriels, à 5,26 tonnes dans les eaux de surface et à 0,02 tonnes dans l'atmosphère. Aucune estimation des rejets mondiaux de pentaBDE des équipements extérieurs n'a été trouvée dans la littérature (UNEP, 2007).

Concernant l'utilisation du pentaBDE dans la sous couche de peinture dans l'industrie automobile, matériaux pour toitures, revêtements de bobinages, revêtements de tissus, câbles et fils, profilés, et semelles de chaussure, la RPA (2000) a estimé les taux d'émission sur la durée de vie de ces produits à entre 2 et 10 % (pourcentage de pentaBDE rejeté par rapport à la quantité de pentaBDE initialement incorporée au produit), la valeur supérieure s'appliquant aux produits soumis à une usure importante tels que les couches d'apprêt pour voitures ou les semelles de chaussures, et celle de 2 % aux opérations d'élimination.

Aucune autre information sur les facteurs d'émissions de pentaBDE n'a été trouvée.

Le pentaBDE est considéré comme une substance persistante dans l'environnement. Le tableau ci dessous présente différentes valeurs de demi vie obtenues dans plusieurs compartiments de l'environnement.

Tableau 7 : Présentation des demi-vies estimées du pentaBDE dans les différents compartiments écologiques

Le taux de persistance mis en évidence dans le tableau précédent est conforté par le fait qu'aucune dégradation n'a été constatée en 29 jours au cours d'un essai de biodégradabilité (test OECD 301B) utilisant le pentaBDE (UNEP, 2007).

Au fil des années, plusieurs études ont été réalisées mettant en évidence la bioamplification du pentaBDE en fonction des organismes et régions étudiées, les valeurs sont renseignées dans les études listées ci dessous :

  • Lithner et al., 2003 ;
  • Sellström, 1996 ;
  • Burreau et al., 1999 ;
  • Burreau et al., 2000 ;
  • Alace et al., 2002 ;
  • Sormo et al., 2006 ;
  • Muir et al., 2006 ;

Plusieurs études indiquent que le pentaBDE présent dans le sol et dans les sédiments est bio disponible. Du fait de son caractère bioaccumulable et de ses propriétés de bioconcentration le long de la chaine alimentaire, on le retrouve à des taux élevés chez les grands prédateurs (UNEP, 2006).

Plusieurs études ont permis de mettre en évidence différents facteurs qui témoignent du transport sur de longues distances du pentaBDE. Le pentaBDE a été retrouvé dans des prélèvements d'air, de sol et d'eau dans des régions de l'Arctique et d'autres régions très éloignées des zones de production et d'utilisation avec notamment des concentrations qui se sont accrues ces vingt dernières années (UNEP, 2006).

En 2003, une étude a permis de déterminer les distances de transport caractéristiques du pentaBDE comme étant comprise entre 608 et 1 349 km. Ces distances ont été estimées en fonction des propriétés physiques et chimiques de la substance (UNEP, 2006).

Présence environnementale

Atmosphère

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Nous n'avons trouvé aucune information sur les concentrations au sein des précipitations.

En 2000, les rejets annuels dans l'atmosphère de pentaBDE ont été estimés à 0,021 tonnes dans l'Union Européenne. Aujourd'hui ces rejets sont considérés comme nuls ou négligeables (UNEP, 2007).

Mises à part les concentrations listées dans le tableau 8, aucune autre information relative aux concentrations de pentaBDE dans l'atmosphère n'a été trouvée.

Le pentaBDE se retrouve dans l'air intérieur par le biais des poussières émises par des produits tels que les meubles, les dispositifs électriques et électroniques… Les poussières sont considérées comme la principale source de pollution par le pentaBDE (UNEP, 2006).

Aucune information relative aux concentrations de pentaBDE observées dans l'air intérieur n'a été trouvée.

Aquatique

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En 2010, les Agences et Offices de l'Eau21 ont recensé les substances responsables de dépassement des normes dans les cours d'eau en France métropolitaine. Les résultats obtenus pour les PBDE sont les suivants :

  • Nombre de points prélevés : 923
  • Taux de recherche : 49,4 %
  • Points conformes : 163 soit 17,1 %
  • Points non conformes : 20 soit 2,2 %
  • Points en doute : 746 soit 80,7 %

Le nombre élevé d'indétermination du taux des PBDE est principalement dû à l'absence de méthode d'analyse adaptée au seuil fixé.

Nous n'avons trouvé aucune information sur la présence de pentaBDE dans les eaux marines et saumâtres.

[21] http://www.statistiques.developpement durable.gouv.fr/lessentiel/ar/1981/0/respect normes micropolluants cours deau.html (site du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie consulté en 2013).

Nous n'avons trouvé aucune information récente sur la présence de pentaBDE dans les eaux potables.

Plusieurs études basées sur des carottes de sédiments indiquent que des congénères du pentaBDE, déposés dans des sédiments marins européens au début des années 1970, sont toujours présents en quantités importantes, ce qui témoigne d'une persistance élevée dans les sédiments (Covaci et al., 2002 ; Nylund et al., 1992 ; Zegers et al., 2000 ; Zegers et al. 2003). La production industrielle et l'utilisation ont débuté en Europe au début des années 1970, mais ont diminué dans les années 1990. Cette évolution se reflète dans le profil des carottes sédimentaires, dont les congénères du pentaBDE sont absents avant cette date mais dont la concentration augmente ensuite, avec une stabilisation dans les années 1990. Les dernières études en date (Zegers et al., 2003) ont analysé des carottes sédimentaires provenant de Norvège, des Pays Bas et d'Allemagne : les concentrations de PBDE, normalisées par rapport à la teneur en carbone organique total, étaient de l'ordre de 10 à 20 Zg/g.

Perspectives de réduction

Réduction des rejets

TRAITEMENT DES REJETS INDUSTRIELS

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L'incinération est le procédé employé pour éliminer les déchets contenant du pentaBDE (UNEP, 2007), mais aucune information n'a été trouvée concernant les rejets solides industriels contenant du pentaBDE.

Nous n'avons pas trouvé d'information sur le traitement des effluents industriels contenant du pentaBDE. Ceci peut être expliqué par le fait que très peu de pays exercent encore des activités de production ou d'utilisation de pentaBDE et que par conséquent les informations sont très rares.

Nous n'avons pas trouvé d'information sur les aspects économiques des traitements.

TECHNOLOGIES EMERGENTES DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS

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Nous n'avons pas trouvé d'information sur les technologies émergentes qui permettraient de réduire les émissions dues au pentaBDE.

Alternatives aux usages

PRODUITS ALTERNATIFS

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Suite au retrait du c pentaBDE des principaux marchés, les fabricants ont recherché des solutions de substitution.

Une enquête régionale effectuée aux Etats Unis (Washington state, 2006) a permis d'obtenir auprès de certaines entreprises des informations sur les produits de remplacement déjà en usage. Les auteurs n'ont toutefois pas cherché à déterminer les effets que ceux ci pourraient avoir sur la santé humaine ou l'environnement. Par exemple, l'hexabromocyclododécane, un substitut utilisé dans les peintures et les adhésifs, n'est pas une option recommandée : ce composé suscite déjà des inquiétudes dans plusieurs pays et régions en raison de ses propriétés chimiques. Les alternatives identifiées dans cette enquête sont reprises par l'UNEP (2007) et sont citées dans les paragraphes dédiés aux alternatives ci après. Selon la RPA (2000), seuls le tétrabromobenzoate (TBBE) et les esters alkylphosphoriques chlorés, en particulier le tri(2 chloroisopropyl)phosphate (TCPP), constituent des substituts adéquats selon les critères toxicologiques et écotoxicologiques. Toutefois, depuis la publication de cette étude, il est possible que d'autres options aient été développées et commercialisées (UNEP, 2007).

Le décaBDE était principalement utilisé dans le polystyrène résistant aux chocs et dans des produits ignifuges dans des textiles servant au rembourrage. (Santé Canada, 2004). Il représentait 75 % des polyBDE utilisés dans l'UE en 2000 (Dungey, 2001). 7500 tonnes en ont été consommées en 1999 en Europe d'après (Environnement Canada, 2004).

Le décaBDE a longtemps été considéré comme une alternative intéressante au pentaBDE car il était soumis à des exemptions de restriction à l'annexe XVII de REACH (voir paragraphe 1.3 de cette fiche). Néanmoins la situation a changé puisque cela n'est plus le cas : le décaBDE est soumis à la même réglementation que le pentaBDE, il n'est donc plus utilisé comme substitut du pentaBDE en 2013.

L'Agence américaine pour la protection de l'environnement (EPA Design for the Environment) a publié en septembre 2005 une évaluation des solutions de remplacement du c pentaBDE pour le polyuréthane (EPA, 2005). Elle a également mis sur pied un partenariat

pour l'ignifugation du mobilier rassemblant un large groupe de parties intéressées dans le but d'évaluer des produits chimiques de remplacement écologiquement plus sûrs et d'étudier d'autres technologies susceptibles d'améliorer la sécurité incendie dans le secteur de l'ameublement. Quelques gros producteurs américains de substances ignifugeantes ont identifié des formulations chimiques aptes à remplacer le c pentaBDE dans la production à grande échelle de mousse souple de polyuréthane basse densité :

  • Société Albermale : gammes de produits SAYTEX® et ANTIBLAZE®
  • Société Great Lakes Chemical Corporation : Firemaster® 550 et Firemaster® 552
  • Société Supresta (Akzo Nobel) : substances Fyrol® FR 2 ; AB053 ; AC003 ; AC073 ; Fyrquel 150, Fyrquel 220 et Fyrquel 300

Les substances sélectionnées peuvent être aisément adoptées car elles sont compatibles avec les procédés de fabrication existants et, donc, économiques. Outre ces formulations, d'autres substances sont également utilisées comme retardateurs de flamme dans des mousses souples de polyuréthane haute densité et dans des mousses basse densité destinées à certains créneaux spécialisés du marché (UNEP 2007).

Trois des substances chimiques, proposées par divers rapports, et parmi les plus couramment utilisées pourraient être des solutions de remplacement plus sûres pour l'environnement et plus viables à long terme. Il s'agit de (UNEP 2007):

  • La mélamine. Des retardateurs de flamme à base de mélamine sont actuellement employés dans des mousses souples de polyuréthane, des peintures intumescentes (qui gonflent sous l'effet de la chaleur et ralentissent ainsi la combustion), des polyamides et des polyuréthanes thermoplastiques. Dans les pays d'Europe, ils ont été efficacement utilisés dans les mousses souples de polyuréthane haute densité mais la teneur en mélamine du polyol doit être de 30 à 40 % en masse.
  • Le tri(1,3-dichloro-2-propyl)phosphate (TDCPP ou TCPP). Le TDCPP est un ester phosphorique chloré souvent employé dans les formulations de mousse de polyuréthane. Il s'utilise dans les mousses haute densité ainsi que dans les mousses basse densité lorsqu'une légère décoloration ne constitue pas un inconvénient majeur.
  • Le polyphosphate d'ammonium (APP). L'APP, un additif retardateur de flamme, sert actuellement à ignifuger des mousses souples et rigides de polyuréthane ainsi que des stratifiés intumescents, des résines de moulage, des mastics d'étanchéité et des colles. Toutefois, les fabricants de produits chimiques et les associations professionnelles de fabricants de mousse n'envisagent pas de l'adopter comme solution de remplacement du C pentaBDE à l'échelle industrielle. En revanche l'UNEP ne précise pas les raisons qui poussent ces acteurs à ne pas utiliser l'APP.

L'Agence américaine pour la protection de l'environnement a également recensé des solutions de substitution non chimiques (EPA, 2005). A l'heure actuelle, trois techniques d'ignifugation du mobilier sont disponibles (UNEP, 2007) :

  • La technologie des barrières qui consiste à superposer les couches protectrices composées de différents matériaux résistants pour améliorer l'effet retardateur de flamme. Ces matériaux peuvent être de 3 types : à base de coton traité, à base de mélanges de fibres naturelles non extensibles et fibres synthétiques extensibles ou entièrement composés de fibres synthétiques extensibles haute performance.
  • La mousse imprégnée de graphite qui possède une très bonne résistance à la combustion, elle est considérée comme auto extinctrice. Elle est pour le moment principalement utilisée dans les sièges des avions.
  • le traitement de surface est actuellement utilisé comme alternative au pentaBDE pour certaines applications dans les textiles et meubles mais ne peut le remplacer à une échelle industrielle plus large dans les mousses basse densité. En effet même si une bonne résistance peut être atteinte par l'imprégnation des mousses d'additifs divers (phosphates, sels d'aluminium, etc.), ce procédé pose des contraintes de durabilité liées à la dégradation rapide de ces traitements. Il faut aussi considérer la difficulté technique d'imprégnation de ces mousses parfois épaisses.

Ces deux dernières techniques ont des utilisations commerciales restreintes. La technologie des barrières s'emploie essentiellement dans la fabrication de matelas plutôt que dans le capitonnage des meubles mais peut avoir d'autres applications (UNEP, 2007). On notera par ailleurs que certains types de meubles ne nécessitent pas de matériaux de capitonnage ni même de tissu. La conception doit donc être prise en compte lorsqu'on évalue d'autres moyens d'ignifugation du mobilier (UNEP, 2007).

Plusieurs gros fabricants ont commencé à abandonner l'utilisation de PBDE en 2005 (UNEP, 2007).

On peut mentionner des exemples de procédés d'ignifugation utilisés ne faisant pas appel au pentaBDE (Norwegian EPA, 2003), néanmoins, cette source ne précise pas la nature des substituts employés :

  • les cartes à circuit imprimé sans brome (Sony) ;
  • les retardateurs de flamme à base de phosphore pour les cartes à circuit imprimé (Hitachi) ;
  • les plastiques ignifugés (Toshiba) ;
  • les matières non halogénées et les fils intérieurs basse tension (Panasonic/Matsushita).

Selon Leisewitz et al., (2000), l'utilisation de borate de zinc, d'hydroxyde de magnésium ou de graphite extensible à la place des retardateurs de flamme bromés ne devrait pas poser de problèmes.

Des ignifugeants de remplacement non bromés sont disponibles pour les textiles. Le tableau 9 ci dessous reprend les principales alternatives au c pentaBDE pour les textiles (norwegian EPA, 2003).

Tableau 9 : Alternatives au c-pentaBDE dans les textiles (Norwegian EPA, 2003).

Certains d'entre eux, comme le trioxyde d'antimoine et le borax, présentent des risques pour l'environnement. On peut également employer des matériaux durables difficilement inflammables comme la laine et les fibres de polyester. Plusieurs fabricants affirment que l'interdiction de l'utilisation de c pentaBDE dans les textiles réduit la qualité et la durabilité des tissus (UNEP, 2007).

Des études ont été menées pour déterminer la faisabilité économique de substituer le pentaBDE à travers les produits commercialisables et la rentabilité économique.

Tableau 10 : Exemple d'application pour substituer le pentaBDE dans une mousse en polyuréthane (Source : données communiquées par la société Clariant en 2008).

Cet exemple montre que l'utilisation du TCPP est économiquement plus rentable que l'usage du pentaBDE combiné à une substance organophosphorée bon marché.

Néanmoins, pour certaines entreprises, la substitution du pentaBDE par un autre retardateur de flamme pourra nécessiter de nouveaux investissements pour modifier les conditions de production des produits.

Les producteurs s'attendaient à des surcoûts à la suite de l'interdiction, en vigueur dans l'Union Européenne, d'utiliser des produits chimiques dangereux, dont le c pentaBDE, dans les appareils électriques et électroniques (UNEP, 2007).

Au niveau mondial, 35 % des entreprises de ce secteur estiment que l'augmentation des prix de leurs produits ne dépassera pas 5 %, 23 % anticipent une hausse de 5 à 10 % et 6 % prévoient une majoration supérieure à 10 % (Environmental International Reporter, 2006).

Il existe de nombreuses alternatives au pentaBDE en tant que retardateur de flamme et leur utilisation n'influerait que peu sur les coûts des produits finis concernés. Cependant il convient d'insister sur le fait qu'il ne peut s'agir que d'un état des lieux des alternatives à un instant donné, que des nouveaux retardateurs de flamme sont développés régulièrement et spécifiquement pour une utilisation donnée.

Conclusion

FTE 2015 Importer

Les pentabromodiphényléthers (pentaBDE) ont été très largement utilisés en tant que retardateurs de flamme et incorporés dans les produits de consommation. Les activités de production et d'utilisation de ces substances sont très réglementées, que ce soit en Europe, Australie ou au Canada, elles sont interdites et ont par conséquent quasiment disparues. Il reste cependant la problématique de l'importation de produits contenant du pentaBDE en provenance d'autres pays qui ne sont pas soumis aux mêmes restrictions. Ces produits sont difficilement contrôlables et demeurent des sources de pentaBDE dans l'environnement.

Le pentaBDE peut être libéré dans l'environnement :

  • pendant la fabrication du produit commercial,
  • pendant la fabrication d'articles traités au pentaBDE,
  • pendant l'utilisation de ces articles,
  • lors de l'élimination de ces articles comme déchets.

Bien que la production du c pentaBDE a été très fortement réduite dans le monde ces dernières années, plusieurs articles en contenant seront toujours utilisés dans les années à venir d'où une potentielle libération de la substance dans l'environnement. De plus, à la fin de leur cycle de vie, ces articles deviendront des déchets et pourraient induire de nouvelles émissions dans l'environnement lors de leur destruction.

En Amérique du Nord et en Europe occidentale, la principale source était constituée par le c pentaBDE incorporé dans la mousse de polyuréthane, utilisée dans le mobilier à usage domestique et urbain. A présent, cette utilisation a pratiquement cessé. Quant aux autres usages (les textiles, les composants électriques et électroniques, les matériaux de construction, les véhicules, les trains et les avions, les conditionnements, les huiles de forage liquides et les produits à base de caoutchouc), l'information est très limitée et ne permet pas de tirer des conclusions.

Le pentaBDE est retrouvé dans tous les compartiments de l'environnement (air, eaux, sols, sédiments), mais principalement dans les sols et les sédiments. Plusieurs études basées sur des carottes de sédiments indiquent que le pentaBDE est persistant dans les sédiments marins. D'autre part, plusieurs études indiquent que le pentaBDE présent dans le sol et dans les sédiments est bio disponible. C'est en outre une substance bioaccumulable, qui se bioconcentre en remontant des réseaux trophiques induisant des taux élevés chez les grands prédateurs (UNEP, 2006) tels que l'Homme.

La plupart des analyses de tendance indiquent une augmentation rapide des concentrations de pentaBDE dans l'environnement depuis le début des années 1970 jusqu'au milieu ou la fin

des années 1990 atteignant des concentrations stationnaires dans certaines régions vers les années 90 mais continuant à augmenter dans d'autres.

De nombreuses alternatives au pentaBDE ont été développées depuis son interdiction dans de nombreux pays, celles ci sont le plus souvent spécifiques à une utilisation du pentaBDE. Pour certaines de ces alternatives, nous ne possédons que peu d'information à l'heure actuelle. Il est également très difficile d'évaluer l'évolution de la production et de la consommation de pentaBDE dans les pays qui n'ont pas interdit ces pratiques.

Introduction

Documents

PDF
32534-81-9 -- Pentabromodiphenyl ether -- FTE
Publié le 11/06/2013