Identification

Code EC

Code SANDRE

Numéro CIPAC

Classement transport

Classification CLP

Mentions de danger

Méthodes analytiques

Introduction

Air

Eau

Sol

Autres milieux

Programmes

Généralités

Tableau des paramètres

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage octanol/eau (Log Kow) 6.02 - Expérimentation FOOTPRINT
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Matrices

Atmosphère

Milieu eau douce

Milieu eau de mer

Milieu sédiment eau douce

Milieu sédiment marin

Milieu terrestre

Tableau des paramètres
Nom de valeur Valeur Température Pression Granulométrie Humidité Norme / Ligne directrice Méthode Commentaire Source
Coefficient de partage carbone organique/Eau (Koc) 117500 L.kg-1 Calcul US EPA (2011)
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Persistance

Biodégradabilité

Dégradabilité abiotique

Atmosphère

Milieu eau douce

Milieu eau de mer

Milieu sédiment eau douce

Milieu sédiment marin

Milieu terrestre

Conclusion sur la persistance

Bioaccumulation

Organismes aquatiques

Organismes terrestres

Organismes sédimentaires

Conclusion sur la bioaccumulation

Introduction

Toxicocinétique

Equivalents biosurveillance

Toxicité aiguë

Toxicité à dose répétées

Effets généraux

Effets cancérigènes

Effets génotoxiques

Effets sur la reproduction

Effets sur le développement

Autres Effets

Valeurs accidentelles

Valeurs seuils de toxicité aigüe françaises

Autres seuils accidentels

Valeurs réglementaires

Valeurs guides

Valeurs de référence

Introduction

Valeurs de l'ANSES et/ou de l'INERIS

Autres valeurs des organismes reconnus

Introduction

Tableaux de synthèse

Généralités

Généralités
Réglementations

FTE 2005 Importer

  • Classification toxicologique
  • T N R25 – R40 R48/25 R50/53 (d'après le site internet Footprint).
  • T : TOXIQUE. Produit qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peut entraîner des risques graves, aigus ou chroniques et même la mort.
  • N : DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT. Substances et préparations qui présenteraient ou pourraient présenter un risque immédiat ou différé pour une ou plusieurs composantes de l'environnement.
  • Conseils de prudence

S1/2 S22 S36/37 S45 S60 – S61 (d'après le site internet Footprint)

S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales / la fiche de données de sécurité.

  • Classification CMR

Substance cancérogène, troisième catégorie (site internet Footprint).

C3 : Effets cancérogènes possibles  : substances préoccupantes mais sans données suffisantes.

La production, l'utilisation, les rejets de DDT sont réglementés par différents textes. Parmi ceux ci, les suivants nous sont apparus comme les plus significatifs.

  • Texte à portée nationale

Le décret n° 2004 846 du 13 août 2004 (publié au JO du 24 août 2004) portant publication de la convention sur les polluants organiques persistants faite à Stockholm le 22 mai 2001 a pour objectif de protéger la santé humaine et l'environnement des polluants organiques persistants.

Pour ce faire, ce texte limite la production et l'utilisation de DDT, conformément aux dispositions du tableau 1.2.

Tableau 1.2. Limites à la production et l'utilisation du DDT selon le décret 2004-846.

Selon ce même texte, la production et l'utilisation du DDT sont éliminées, excepté pour les Parties4 qui ont notifié au Secrétariat leur intention de produire et/ou d'utiliser du DDT5. Un registre DDT est tenu et est accessible au public.

Chaque Partie qui produit et/ou utilise du DDT limite cette production et/ou cette utilisation à la lutte contre les vecteurs pathogènes conformément aux recommandations et lignes directrices de l'Organisation mondiale de la santé relatives à l'utilisation du DDT, et ce pour autant que la Partie en question ne dispose pas de solutions de rechange locales sûres, efficaces et abordables.

Le décret n° 92 1074 du 2 octobre 1992 (publié au JO du 4 octobre 1992) relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination de certaines substances et préparations dangereuses indique qu'il est interdit de mettre sur le marché, détenir en vue de la vente, céder à titre onéreux ou gratuit, acquérir ou utiliser des produits antisalissures6 contenant du DDT.

Le code de la santé publique édicte les dispositions réglementaires en matière d'eau potable, en application des directives européennes 98/83/CE et 75/440/CEE. Pour les pesticides, des limites de qualité sont fixées dans les eaux brutes et dans l'eau au robinet du consommateur. Le tableau 1.3 reprend les valeurs concernant le DDT.

[4] « Partie » s'entend d'un Etat ou d'une organisation régionale d'intégration économique ayant consenti à être lié par la Convention en question, et pour lequel la Convention est en vigueur ;

[5] Selon le Ministère en charge de l'environnement (MEDD, 2007), en France, aucune dérogation à l'interdiction, la production, la mise sur le marché et l'utilisation du DDT (règlement européen 850/2004 du 29 Avril 2004) n'a été sollicitée.

[6] Sont considérés comme produits antisalissures, au sens du présent décret, les substances et préparations empêchant la salissure par micro-organismes, plantes ou animaux sur :

-tous les navires ou bateaux, quelle que soit leur longueur ;

-les cages, flotteurs, filets, ainsi que tout autre appareillage, équipement ou ouvrage, utilisés en pisciculture, aquaculture et conchyliculture ;

-tout appareillage ou équipement totalement ou partiellement immergé.

Tableau 1.3. Valeurs limites de qualité dans les eaux brutes et celles destinées à la consommation humaine pour le DDT.

Selon le site internet de l'ORP, au delà de 2

Selon le site internet e phy (catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France) du Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche, le DDT n'est pas autorisé d'usage en France.

  • Textes à portée européenne

Le règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE (publié au JOUE n° L 158 du 30 avril 2004 et rectificatif) indique que, concernant le DDT, les États membres peuvent autoriser la production et l'utilisation existantes de DDT comme intermédiaire, en circuit fermé et sur un site déterminé, pour la production de dicofol jusqu'au 1er janvier 2014.

Néanmoins, la Commission réexaminera cette dérogation d'ici au 31 décembre 2008, à la lumière du résultat de l'évaluation entreprise dans le cadre de la directive 91/414/CEE.

L'arrêté du 20 avril 2005 (publié au JO du 23 avril 2005) pris en application du décret du 20 avril 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses indique que le DDT est inscrit au sein de la liste I de substances de la directive 76/464/CEE7. A travers différentes actions réglementaires, cette directive incite les Etats membres à prendre les mesures appropriées

[7] Directive du Conseil du 4 mai 1976 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté.

pour éliminer la pollution des eaux (eaux intérieures de surface, eaux de mer territoriales, eaux intérieures du littoral et eaux souterraines) par certaines substances dangereuses.

Classification CLP Voir la classification CLP

Volume de production

Volume de production

Consommation

Consommation

Présence dans l'environnement

Présence dans l'environnement

Réduction des émissions et substitutions

Réduction des émissions et substitutions

Production et utilisation

Production et ventes

Données économiques

FTE 2005 Importer

Au cours de notre étude, nous n'avons pas pu identifier de site de production français actuel de DDT. A l'échelle nationale nous n'avons pas pu accéder à des chiffres de production récents.

Selon GTZ (1995), en 1974, la production mondiale était évaluée par l'OCDE à environ 60 000 tonnes (OMS, 1979 cité par GTZ, 1995). Selon GTZ (1995), à l'origine, le DDT était produit dans un grand nombre de pays, mais en 1979, il n'existait plus que trois centres de production, l'un aux USA, un autre en Inde et le dernier en France (OMS, 1979 cité par GTZ, 1995).

Le site internet de l'académie de Grenoble indique que le site de fabrication français de DDT était situé à Jarrie (Isère), sur le procédé GEIGY à partir de monochlorobenzène et le chloral. Ce site à mis fin à cette activité dans les années 80.

Selon EFSA (2006), les pays actuellement producteurs de DDT sont la Chine et l'Inde.

Selon nos informations, il n'y a plus actuellement en France de commercialisation de produits phytopharmaceutiques contenant du DDT : il n'a donc pas été possible de recueillir des éléments probants quant aux aspects économiques de l'interdiction de cette substance.

Un rapport des Nations Unies (2002) indique que, dans le cadre d'une initiative visant à faire reculer le paludisme, l'OMS a été chargée par la communauté internationale de mettre en place un programme international d'essais dans le but d'évaluer de nouveaux pesticides utilisables à des fins de santé publique. Dans ce cadre, une analyse comparative des coûts d'utilisation du DDT et d'insecticides de remplacement a été publiée : « sur la base des chiffres de 1998 1999, les ratios correspondants (le coût d'utilisation du DDT étant égal à 1) s'échelonnent entre 1,4 pour le malathion et 18,7 pour le propoxur11 ».

Utilisations

Usage de la substance

FTE 2005 Importer

Le DDT est utilisé comme insecticide depuis 1939. Ce produit a été utilisé en très grande quantité pendant la Seconde guerre mondiale dans la lutte contre les insectes vecteurs de la malaria, du typhus et d'autres maladies (usages domestiques ou en extérieur). Au cours des années 60, le DDT a été utilisé en milieu agricole et contre les maladies de l'homme et des animaux domestiques. A titre d'exemple citons les traitements destinés à lutter contre la gale qui consistaient en l'utilisation :

  • de solutions à application cutanée contenant du DDT ;
  • de poudres contenant cette même substance à appliquer sur la literie et les vêtements des personnes atteintes.

Ces poudres ont également pu être utilisées en prévention sur les literies, notamment en collectivité.

De nos jours, l'utilisation du DDT est interdite dans la majorité des pays occidentaux mais ce produit est encore employé dans les pays en développement, qui l'utilisent dans la lutte contre les maladies parasitaires, comme la malaria8 .

Le DDT est néanmoins utilisé comme intermédiaire dans la fabrication du dicofol. Cette étude n'a pas permis d'identifier de site de production de dicofol en France,. En terme d'usage de dicofol pour des applications agricoles, on estime que quelques tonnes de cette substance sont utilisées annuellement en France.

Usage quantitatif de la substance

FTE 2005 Importer

Aucun chiffre à l'échelle nationale n'a été identifié au cours de cette étude. Selon Pacyna et al. (2003), en Europe, 27 900 tonnes de DDT étaient utilisées en 1970 et 320 tonnes en 1993. La plupart des usages européens ont été erelevés en Espagne, Italie et en France.

D'après EFSA (2006), depuis le milieu des années 80, les quantités de DDT utilisées en Europe sont négligeables à nulles.

Selon le Ministère en charge de l'environnement (MEDD, 2007), en France, aucune dérogation9 à l'interdiction, la production, la mise sur le marché et l'utilisation du DDT (règlement européen 850/2004 du 29 Avril 2004) n'a été sollicitée.

Rejets dans l’environnement

Sources non-intentionelles

FTE 2005 Importer

Le DDT est utilisé comme intermédiaire dans la fabrication du dicofol10 (CAS n° 115 32 2). Au cours de cette étude, aucun site de production français de cette substance n'a été identifié (Nations Unies, 2002).

[8] Selon les Nations Unies (2002) : « un certain nombre de solutions de remplacement chimiques et non chimiques [au DDT] existent mais sont inapplicables dans de nombreux pays, en particulier en dehors de la région de la CEE. Différents obstacles liés aux coûts, à l'accès aux marchés, à l'efficacité, à la sécurité, à la formation, etc., devront être levés avant que ces solutions de rechange donnent vraiment de bons résultats et soient à la portée de tous les pays. Des moyens sûrs et économiquement viables susceptibles de permettre de renoncer au DDT pour lutter contre les vecteurs de maladies restent à trouver. »

[9] Des exemptions d'interdiction sont possibles et sont prévues par la Convention de la Commission Economique pour l'Europe des Nations unies, sur la pollution atmosphérique transfrontalière,.

[10] Le dicofol est un acaricide de la famille chimique des carbinols. En France, selon l'ACTA (2007), cette substance est utilisée sur les grandes cultures (maïs et soja) en viticulture, sur les arbres fruitiers (poirier-cognassier-nashi et pommier), en culture légumière (fraisier, haricot, maïs doux, melon, poivron, tomate) et pour les cultures ornementales.

Quoiqu'il en soit, le dicofol peut contenir du DDT comme impureté (< 0,1 % selon les Nations Unis, 2002). Sachant qu'en France, on estime à quelques tonnes l'utilisation annuelle (uniquement agricole) de dicofol, un maximum de quelques kilogrammes de DDT peut donc être « accidentellement » introduit dans l'environnement.

Rejets dans l'environnement

FTE 2005 Importer

Pour le DDT :

  • aucune source naturelle n'a été identifiée ;
  • aucun site de production ou de stockage français en activité n'a été identifié ;
  • aucun usage actuel de la substance en France n'a été identifié.

Les principales contaminations semblent donc se limiter à l'utilisation de dicofol dans le domaine agricole (cf. §2.3) ainsi qu'à d'éventuels rejets liés à la manipulation ou mise en décharge de textiles ou éléments de literies anciennement traités au DDT. Quoiqu'il en soit, les rejets à l'échelle française doivent être relativement faibles et répartis sur une grande partie du territoire national.

Rubrique sans objet à l'échelle de la France.

Rubrique sans objet à l'échelle de la France.

Pollutions historiques et accidentelles

FTE 2005 Importer

Le tableau 3.1. ci après présente les propriétés du DDT vis à vis de différents phénomènes de dissipation. Cette substance appartient au groupe des polluants organiques persistants (POP).

Outre sa toxicité reconnue, ses propriétés de bioaccumulation et de transport longue distance, elle présente donc une forte persistance dans l'environnement.

Tableau 3.1. Quantification des principaux phénomènes de dissipation du DDT dans l'environnement.

Présence environnementale

Synthèse

FTE 2005 Importer

  • DDT dans les sols

    Suite à l'usage agricole du DDT, de fortes accumulations de cette substance ont été observées dans les centimètres supérieurs du sol. Ceci est interprété comme étant lié à une mobilité assez faible dans le sol de cette substance (GTZ, 1995).

    Depuis la surface des sols, le DDT peut être sujet à une lente évaporation et/ou à une photooxidation peu intense. De plus, dans un sol inondé ou bien en conditions anaérobiques, le DDT peut subir une biodégradation si des populations de microorganismes spécifiques à cette dégradation sont localement présentes. Quoiqu'il en soit, le temps de demie vie du DDT dans ce type d'environnement se compte en années (site internet Spectrum).

  • DDT dans les sédiments

    Selon GTZ (1995), dans l'eau, le DDT a une forte tendance à s'adsorber sur des particules solides en suspension. Il s'accumule ainsi dans les sédiments et peut être transporté sur de longues distances dans les cours d'eau.

    Comme nous l'avons vu précédemment, le DDT dans les sols inondés est persistant. Les sédiments contaminés peuvent donc constituer un stock de DDT à long terme.

  • DDT dans le compartiment aérien

    Dans l'atmosphère, le DDT peut se présenter sous forme de gaz, d'aérosol ou de particules fixées sur les poussières (GTZ, 1995). Selon les Nations Unies (2002b) le DDT et les produits résultant de sa décomposition sont semi volatils et sont donc appelés à se disperser dans l'atmosphère et à se condenser à basse température. En conséquence, on peut en trouver non seulement à proximité des sources d'émission connues, mais également à des niveaux de concentration notables, loin de ces sources. Selon le GTZ (1995) le DDT adsorbé sur des poussières peut être transporté à des milliers de kilomètres de distance : des traces de cette substance ont ainsi été trouvées dans la neige des régions de l'Antarctique, mais aussi dans les eaux de pluie en Ecosse et aux Iles Shetland. Selon cette même source, les concentrations décelées dans les eaux de pluie donnent à penser que la distribution du DDT est sans doute assez uniforme dans l'atmosphère de la planète.

    Selon nos informations, en France, les AASQA, en charge de la surveillance de la qualité de l'air n'ont pas quantifié ni recherché cette substance lors de leurs campagnes de mesures.

  • DDT dans l'eau

Selon GTZ (1995), dans l'eau, le DDT a une forte tendance à s'adsorber sur des particules solides. L'importance de ce phénomène d'adsorption dépend de la quantité de matière en suspension présente dans la colonne d'eau (site internet Spectrum).

D'autre part, dans les eaux de surface, le DDT non associé à des particules a tendance à s'évaporer en quelques jours (Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture, 2000 ; Site internet Spectrum).

En France, cette substance n'était pas présente en quantité suffisante pour être identifiée dans les eaux de boisson d'Ile de France entre les années 2001 et 2003 (Ministère de la santé et de la protection sociale, 2004).

Perspectives de réduction

Réduction des rejets

Alternatives aux usages

Conclusion

FTE 2005 Importer

A ce jour, en France, la suppression des rejets est atteinte. Seules quelques rares difficultés résiduelles pourraient subsister telles que la mise au rebus d'anciens articles textiles ou de literie traités au DDT ou bien l'usage agricole de dicofol contenant du DDT en tant qu'impureté.

[11] Ces ratios ne tiennent pas compte des frais de transport ni des dépenses d'exploitation.

Néanmoins, la forte rémanence de cette substance dans les environnements ainsi que son fort potentiel de transport incitent à considérer que la gestion des pollutions causées par le DDT doit également être envisagée au niveau international voire mondial.

Introduction

Documents

PDF
72-54-8 -- 4,4'-DDD -- FTE
Publié le 05/11/2007