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N° CAS ou nom
Réglementations ou programmes
Et
Ou
Arrêté du 06 novembre 2008 (substances soumises à redevance pour pollutions diffuses)
Arrêté du 07 décembre 2007 (substances soumises à redevance pour pollutions diffuses)
Arrêté du 12 novembre 2009 (substances soumises à redevance pour pollutions diffuses)
Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants dans les eaux souterraines - Annexe I : substances dangereuses
Arrête du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux de surface. Annexe II : polluants spécifiques de l'état écologique
Arrête du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux de surface. Annexe II : substances de l'état chimique
Arrête du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux de surface. Annexe III : substances pertinentes à surveiller
Arrêté du 25 janvier 2010 - Annexe 8 : état chimique
Arrêté du 25 janvier 2010 - polluants spécifiques de l'état écologique
Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique
Arrête du 27 juillet 2018 modifiant l'arrête du 25 janvier 2010 relatif aux NQE - Annexe 8 - Evaluation de l'état chimique des eaux
Arrête du 27 juillet 2018 modifiant l'arrête du 25 janvier 2010 relatif aux NQE - Polluant spécifiques de l'état écologique
Arrêté du 30 juin 2005 (PNAR) - substances pertinentes
Arrêté du 31 janvier 2008 - Annexe II : polluants avec seuil de rejet dans l'eau
Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux
Circulaire DEB du 29 septembre 2010 (RSDE 2ème phase STEU)
Circulaire 5 janvier 2009 (RSDE 2ème phase ICPE)
Circulaire du 13 juillet 2006 (surveillance eaux douces de surface)
Convention de Stockholm : polluants organiques persistants (POP)
Directive 2013/39/UE modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE - Autres polluants
Directive 2013/39/UE modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE - Substances dangereuses prioritaires
Directive 2013/39/UE modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE - Substances prioritaires
Directive n° 2013/39/UE du 12/08/13 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
OSPAR (LCPA - produits chimiques devant faire l'objet de mesures prioritaires)
OSPAR (LSPC - Liste des substances potentiellement préoccupantes)
Pesticides prioritaires
PNSE 2 - action 5
REACH Annexe XIV Liste des autorisations
REACH annexe XVII liste des restrictions
REACH Liste des substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation (Liste SVHC)
règl. CE/793/93 (liste 4)
Substances candidates DCE - Watch list 2020
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Informations
Informations générales
Propriétés physico-chimiques
Toxicologie
Ecotoxicologie
Technico-économie
Accidentel
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Aucun
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Inhalation sans seuil
Orale à seuil
Orale sans seuil
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Chronique
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