L’Ineris souhaite recueillir vos avis et vos propositions !
Depuis 2009, le portail substances chimiques centralise, dans une seule et même base, toutes les données produites par l’Institut sur les risques et impacts des substances chimiques (données toxicologiques, écotoxicologiques, physico-chimiques, socio-économiques…).
Le portail, qui s’est progressivement enrichi d’informations complémentaires (réglementaires, etc.) et s’est élargi à des données issues d’autres organismes, doit aujourd’hui évoluer.
Merci d’avance de prendre quelques minutes pour répondre à ce questionnaire, votre contribution nous est précieuse.
Date limite : 15 avril 2020
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Accès à l'information relative aux effets sur la santé des substances chimiques et les relations dose-effet
Accès à l'information liée aux risques environnementaux de certaines substances chimiques
Accès a l'information liée aux enjeux économiques posés en France par la réduction ou la suppression des émissions dans l'eau, et par la substitution de certaines substances chimiques dangeureuses.
HelpDesk Reach : Le Helpdesk national est un service d'information gratuit sur REACH mis à la disposition des entreprises françaises (en particulier des PME).
Substitution des substances chimiques.
CLP : Service d'information gratuit aux entreprises sur le réglement CLP et ses implications réglementaires en matière de classification, étiquetage, emballage des substances et des mélanges.
SIRIS : Outil d'harmonisation au niveau national des classements de produits phytosanitaires qui sont réalisés pour la surveillance de la qualité des eaux.
Plan d’action national pour préserver la qualité des eaux et de la biodiversité
Le nouveau plan micropolluants 2016-2021 a vocation à intégrer toutes les molécules susceptibles de polluer les ressources en eau. Ce nouveau plan est dédié à la protection des eaux de surface continentales et littorales, des eaux souterraines, du biote, des sédiments et des eaux destinées à la consommation humaine. Il vise à répondre aux objectifs de bon état des eaux fixés par la directive cadre sur l’eau (DCE) et participe à ceux de la directive cadre stratégie milieu marin (DCSMM) en limitant l’apport de polluants via les cours d’eau au milieu marin.
Etude prospective sur les contaminants émergents dans le milieu aquatique
Le plan d’action national pour lutter contre la pollution des milieux aquatiques publié en octobre 2010 prévoit, dans son action 16, la mise à jour des listes de substances qui doivent faire l’objet d’une surveillance. Par ailleurs, le plan national sur les résidus de médicaments publié en mai 2011, prévoit une étude prospective permettant de rechercher des résidus de médicaments dans les eaux.
L’ONEMA, maître d’ouvrage de cette étude, en assure la plus grande partie du financement. Il s’appuie sur des opérateurs publics (INERIS, IFREMER et BRGM) pour en assurer la mise en œuvre technique, dont la coordination est assurée par l’INERIS. Lire la suite...
Liste des molécules ESU par catégorie d'usage
Les informations présentes sur ce site n'ont aucun caractère légal ou réglementaire et ne peuvent pas être considérées comme des normes ou circulaires administratives. Elles ont seulement vocation à informer le public. Les données et informations fournies sont celles en vigueur à la date d'édition indiquée sur chaque document. L’exhaustivité des informations fournies ne saurait être garantie mais leur qualité est régulièrement vérifiée au travers de revues par les pairs.
