L’Ineris souhaite recueillir vos avis et vos propositions !
Depuis 2009, le portail substances chimiques centralise, dans une seule et même base, toutes les données produites par l’Institut sur les risques et impacts des substances chimiques (données toxicologiques, écotoxicologiques, physico-chimiques, socio-économiques…).
Le portail, qui s’est progressivement enrichi d’informations complémentaires (réglementaires, etc.) et s’est élargi à des données issues d’autres organismes, doit aujourd’hui évoluer.
Merci d’avance de prendre quelques minutes pour répondre à ce questionnaire, votre contribution nous est précieuse.
Date limite : 15 avril 2020
>> Accéder au questionnaire
Accès à l'information relative aux effets sur la santé des substances chimiques et les relations dose-effet
Accès à l'information liée aux risques environnementaux de certaines substances chimiques
Accès a l'information liée aux enjeux économiques posés en France par la réduction ou la suppression des émissions dans l'eau, et par la substitution de certaines substances chimiques dangeureuses.
15/06/2020 : Mise à jour des valeurs-repères R1, R2 et R3 dans le cadre de la méthodologie de gestion des sites et sols pollués et des valeurs toxicologiques de référence pour la voie ingestion dans le cadre de la démarche de diagnostics réalisés dans les lieux accueillant des enfants & adolescents (démarche « établissements sensibles ») en §4 de l’onglet «santé»
Juin 2020 : Mise en ligne de la valeur guide environnementale (VGEeau douce) pour les sulfates et les chlorures
Avril 2020 : L'inventaire des valeurs guide pour le sédiment a été mis à jour. Il est disponible tout en bas de page dans la rubrique Environnement ou directement ici
Février 2020 : Mise en ligne du Bilan des choix de VTR disponibles sur le portail des substances chimiques de l’INERIS à fin 2019
10/09/2019 : Publication de valeurs guides pour les sédiments et rapport sur la méthodologie correspondante disponible ici
02/04/2019 : l’Anses définit une Valeur Toxicologique de Référence (VTR) pour l’exposition chronique par inhalation pour le Dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire.
01/03/2019 : Mise en ligne de la Fiche de Données Toxicologiques et Environnementales pour le Tétrachloroéthylène (N° CAS 127-18-4).
07/03/2019 : Mise en ligne du Profil Toxicologique du Tungstène et ses composés.
07/03/2019 : Mise en ligne des VLEP pour le cadmium et ses composés, la n-butylamine, la méthylamine, la triméthylamine, l'acide acétique, l'anhydride acétique, l'hydroxyde de potassium, le peroxyde de méthyléthylcétone (MEKP), le chlorure de cyanogène, le trifluorure de bore, le trifluorure de chlore et le chlore.
07/03/2019 : AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR pour la cylindrospermosine et la microcystine-LR.
17/01/2019 : Mise en ligne des choix de VTR pour le métolachlore.
12/12/2018: Mise à jour à fin 2018 de la note relative aux valeurs notées R1, R2 et R3 définies pour la méthodologie de gestion des sites et sols polluées et la démarche pour les établissements sensibles disponible.
17/09/2018: AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR chroniques par voies orale et respiratoire pour la 4-chloroaniline, la 3-chloroaniline, la 2-chloroaniline, et la 2,5-dichloroaniline
17/09/2018: AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR par voie respiratoire pour le Trichloroéthylène
12/08/2018: AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR par voie respiratoire pour le Perchloroéthylène
12/08/2018: AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de valeurs guides de qualité d'air intérieur pour le Toluène.
12/08/2018: Publication d'un Avis de l'Anses relatif à une demande d’analyse critique des VTR du valproate de sodium
15/05/2018: Mise en ligne d’une nouvelle version de l’onglet « toxicologie ». Les éléments de structuration sont présentés dans le rapport « Présentation du nouvel onglet « toxicologie » du Portail des Substances Chimiques de l’INERIS » (2017).
23/04/2018: Mise à jour du fichier récapitulatif des NQE et MAC en vigueur, des VGE et autres valeurs écotoxicologiques de référence associées.
28/02/2018: Mise en ligne des Choix de Valeur Toxicologique de Référence pour le Chrome et composés tri- et hexavalents et l'acétaldéhyde
12/02/2018: Mise en ligne du bilan de choix des VTR disponibles sur le Portail des Substances Chimiques à fin 2017.
09/02/2018: Mise en ligne des Choix de Valeur Toxicologique de Référence pour le Nickel et ses composés, l'acétochlore et l'Uranium et ses composés.
07/09/2017: Mise en ligne de la dernière version de fiche de données toxicologiques et environnementales du trichloroéthylène.
16/05/2017: Mise en ligne du rapport : Choix de valeurs toxicologiques de référence (VTR) - Méthodologie appliquée par l'INERIS.
14/02/2017: Mise en ligne du bilan de choix des VTR disponibles le Portail des Substances Chimiques à fin 2016.
31/01/2017: Mise en ligne de la dernière version de fiche de données toxicologiques et environnementales du toluène.
20/01/2017: Publication par l'US EPA(IRIS) de nouvelles Valeurs Toxicologiques de Référence pour le benzo(a)pyrène
25/07/2016 Intégration des réglementations arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface, arrêté du 7 aout 2015 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, liste des restrictions annexe XVII de la réglementation REACH et directive n°2013/39/UE du 12/08/13 relative aux substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau.
25/07/2016 Mise en ligne des valeurs seuils accidentels pour le chlorure de thionyle, la diméthyleamine, le diméthylsulfate, l'hexafluorure d'uranium, l'oxychlorure de phosphure, l'acide acrylique et l'acétonitrile. Valeurs seuils accidentels et des rapports associés pour le chlorométhane, le béryllium, l'épichlorhydrine, le mercure et le 1,2-dichloroéthane.
25/07/2016 Mise en ligne des Valeurs Guides Environnementales pour la pendimenthaline, le 1,1-dichloroéthylène, l'éthylène-thiourée, le 1,2,4-triazole, l'arsenic et ses dérivés, l'iprodione, le propiconazole, la flumioxazine, l'isoflutole, l'AMPA, le fluoxypyr-méthyl.
30/06/2016 Mise en ligne de la dernière version de fiche de données toxicologiques et environnementales du plomb et dérivés inorganiques.
03/05/2016 Mise à jour de l'onglet de présentation des données sur la santé avec mise en ligne du bilan annuel à fin 2015 des choix de VTR disponibles sur le portail. Mise à jour de la fiche valeur guide environnementale de l'AMPA.
25/03/2016 Mise en ligne de la dernière version de fiche de données toxicologiques et environnementales du naphtalène
04/01/2016 Mise en ligne des choix de VTR pour les dioxines et furanes, le baryum, le chlorométhane et le n-hexane.
12/11/2015 Mise en téléchargement du tableau récapitulatif des NQE, QSeco et VGE
03/07/2015 Mise en ligne des choix de VTR pour l'acroléine.
18/12/2014 Mise en ligne des choix de VTR pour le bromoforme et pour le 1,1,1-trichloroéthane.
15/12/2014 Mise en ligne des choix de VTR pour le bore et ses composés inorganiques et pour le béryllium et dérivés.
31/07/2014 Insertion de liens vers les fiches de l'ECHA dans la rubrique Autres informations
HelpDesk Reach : Le Helpdesk national est un service d'information gratuit sur REACH mis à la disposition des entreprises françaises (en particulier des PME).
Substitution des substances chimiques.
CLP : Service d'information gratuit aux entreprises sur le réglement CLP et ses implications réglementaires en matière de classification, étiquetage, emballage des substances et des mélanges.
SIRIS : Outil d'harmonisation au niveau national des classements de produits phytosanitaires qui sont réalisés pour la surveillance de la qualité des eaux.
Plan d’action national pour préserver la qualité des eaux et de la biodiversité
Le nouveau plan micropolluants 2016-2021 a vocation à intégrer toutes les molécules susceptibles de polluer les ressources en eau. Ce nouveau plan est dédié à la protection des eaux de surface continentales et littorales, des eaux souterraines, du biote, des sédiments et des eaux destinées à la consommation humaine. Il vise à répondre aux objectifs de bon état des eaux fixés par la directive cadre sur l’eau (DCE) et participe à ceux de la directive cadre stratégie milieu marin (DCSMM) en limitant l’apport de polluants via les cours d’eau au milieu marin.
Etude prospective sur les contaminants émergents dans le milieu aquatique
Le plan d’action national pour lutter contre la pollution des milieux aquatiques publié en octobre 2010 prévoit, dans son action 16, la mise à jour des listes de substances qui doivent faire l’objet d’une surveillance. Par ailleurs, le plan national sur les résidus de médicaments publié en mai 2011, prévoit une étude prospective permettant de rechercher des résidus de médicaments dans les eaux.
L’ONEMA, maître d’ouvrage de cette étude, en assure la plus grande partie du financement. Il s’appuie sur des opérateurs publics (INERIS, IFREMER et BRGM) pour en assurer la mise en œuvre technique, dont la coordination est assurée par l’INERIS. Lire la suite...
Liste des molécules ESU par catégorie d'usage
Les informations présentes sur ce site n'ont aucun caractère légal ou réglementaire et ne peuvent pas être considérées comme des normes ou circulaires administratives. Elles ont seulement vocation à informer le public. Les données et informations fournies sont celles en vigueur à la date d'édition indiquée sur chaque document. L’exhaustivité des informations fournies ne saurait être garantie mais leur qualité est régulièrement vérifiée au travers de revues par les pairs.
