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Contenu des Fiches Technico-Economiques

Chaque fiche comprend pour la substance étudiée :

  • Généralités : définition et caractéristiques principales, point sur la réglementation nationale et internationale spécifique à la substance (classification, valeurs limites de rejet, restrictions d'emploi, interdiction) ;
  • Ses modes de production (volontaire ou non) et d’utilisation ;
  • Ses voies de rejets et sa présence dans l’environnement ;
  • Les possibilités de réduction de ses rejets : substitution de cette substance par des substances ou des techniques alternatives, traitement des effluents, etc.
  • Aspects économiques : quelques éléments sur la substance dans l'économie française et sur les coûts des moyens de réduction des rejets.

Les informations collectées souffrent malheureusement de nombreuses lacunes : certaines données relèvent de secrets industriels ; la quantification des rejets est le plus souvent très approximatives (surtout en cas d'émissions diffuses); les coûts des moyens de réduction des rejets sont mal connus, etc. Ces incertitudes sont, dans la mesure du possible, précisées dans chaque fiche.

Deux types de Fiches Technico-Economiques sont disponibles : en format court et en format développé. Les premières fournissent une synthèse en 2 pages sur la règlementation, les usages, les possibilités de substitution, et la présence dans l’environnement de la substance concernée. Les fiches en format développé investiguent plus en détail ces questions, et concernent essentiellement les substances pour lesquelles des priorités d’action de gestion sont identifiées.